CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

695 résultats pour « Manenc »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

633e6fb8f8faf13e2e973c43

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Représentée et assistée par Me Muriel MANENT de la SCP MONIER MANENT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et plaidant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e222

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Trois enfants sont issus de cette union : - Jean-Maxence, né le 11 septembre 1990, - Clément, né le 16 décembre 1993, - Grégoire, né le 3 février 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9185e

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

de 200 000 ¿, compte tenu de l'encours du compte Mayence !

Source officielle
CA

Rétentions

62678d5f189ce3057d201ca9

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

[Localité 3] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Maxence

Source officielle
CA

Chambre 3-2

65b35ae61d7564000872db9e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

naissance 1] 1982 à SAINT MARTION D'[Localité 9], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Grégory PAOLETTI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Muriel MANENT

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00838_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler la décision du 19 février 2020 par laquelle le directeur du centre hospitalier Georges Decroze de Pont-Sainte-Maxence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922e8

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

Maxence né le 18 mai 2011 X... Lilou née le 26 avril 2013 au service de l'aide sociale à l'enfance de la Somme et ce jusqu'au 28 aout 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad8bd3db21cbdd8c48b

Appel

3 octobre 2006

3 octobre 2006

.- MANENT M.- TENDRAIEN F., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Belkacem Y... agissant en qualité d'héritier de Monsieur Ali Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Rétentions

62cfb21b548bc59fcf4f0f96

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

à [Localité 4] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, non comparant, représenté par Maître Maxence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8947d

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

-MANENT M.-TENDRAIEN F., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur Didier C... né le 01 Avril 1961 à MARSEILLE (13000), demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dda0

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

2011 ; MOTIFS DE LA DECISION Attendu que Christelle X... et Michaël Y... se sont mariés le 20 août 2005 ; qu'ils ont donné naissance à trois enfants : - Alexandre, né le 20 octobre 1998, - Maxence

Source officielle
CA

ETRANGERS

6791dff31c87724b5e69d8e7

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[Z] [S] né le 20 Octobre 1994 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Maxence

Source officielle
CA

ETRANGERS

679875ce5d0c5ebad4c05836

Appel

25 janvier 2025

25 janvier 2025

[T] [O] né le 09 Mai 2000 à [Localité 4] (ALGERIE) de nationalité Française Actuellement au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Maxence DENIS, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8add0

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

né le 28 Décembre 1975 à KARABAD (IRAN) de nationalité Iranienne Comparant en personne Assisté de Maître DENIS Maxence, avocat au barreau de DOUAI et de Monsieur Z... interprète en langue farsi,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852e3

Appel

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Mannana reproche à la société ISB.

Source officielle
CA

1re chambre civile

66fce3d88d6ea26f688da6e3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DBVF-V-B7H-GEKG Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de DIJON, décision attaquée en date du 19 Mars 2019, enregistrée sous le n° 18/02904 APPELANT [I] [N] Représenté par Me Maxence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857e4

Appel

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Mannana reproche à la société ISB.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85824

Appel

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Mannana reproche à la société ISB.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85825

Appel

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Mannana reproche à la société ISB.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a192c0dcdc6046d47549900

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[M] [T] et Mme [R] [V] veuve [T] se sont portés cautions des prêts souscrits par la SCI Masséna en faveur de la banque.

Source officielle

Page 3 sur 35

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC112 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MANENC ET ASSOCIES

SIREN 652040221Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GUIRAUD-MANENC

SIREN 504490533Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

07/06/2026

Voir →

Radiations

Manenc, Mathieu

SIREN 978712214Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

07/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MANENC LOCATION

SIREN 428120281Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

30/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SASU Duong Manenc Vincent

SIREN 983015298Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

01/08/2025

Voir →