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Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 06 février 2024, M.

Source officielle

Chambre 4-6

678b47148cafc520068c167f

Appel

17 janvier 2025

BOVE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90773

Appel

14 juin 2013

ARRET No 13/178 du 14 Juin 2013 DECHEANCE DES DROITS D'AUTORITE PARENTALE Sofian X...

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00849_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SCI Sogiane et Mme B...

Source officielle

Cour d'Appel

6253c92ebd3db21cbdd877cd

Appel

12 mai 2005

. : 03/07228 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par un animal APPELANTE : Madame Pascale X... représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assistée par Maître

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e72

Appel

1 avril 2004

Même en l'absence d'une décision particulière de l'arbitre à ce sujet, il est certain que la rupture soudaine de poussée, provoquée irrégulièrement par l'équipe adverse, du fait de sa mauvaise position

Source officielle

2EME PROTECTION SOCIALE

67ee196b6cff766e94e38a00

Appel

2 avril 2025

Pascal HAMON en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente, M.

Source officielle

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa2175a34ad10008581805

Appel

18 janvier 2024

Pascal HAMON en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président, M.

Source officielle

Ch.secu-fiva-cdas

670a1166f178dc2492b0faba

Appel

10 octobre 2024

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 04 juin 2024, M.

Source officielle

Chambre Sociale

643a42eed83dbd04f5fb2b94

Appel

14 avril 2023

Plusieurs faits soudains et identifiés ont provoqué chez la salariée une lésion qui a été médicalement constatée le 7 février, soit dans un temps voisin des faits.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e10

Appel

24 novembre 2017

et parking) cadastrée T no 632, à la SCI Sofian suivant acte notarié du 3 octobre 2000 prévoyant la même clause de servitude de passage.

Source officielle

Ch.secu-fiva-cdas

6801dfd3354955cf78ced4da

Appel

17 avril 2025

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 04 février 2025 M. Jean-Pierre DELAVENAY, Président, en charge du rapport et M.

Source officielle

Ch.secu-fiva-cdas

670a1167f178dc2492b0fad0

Appel

10 octobre 2024

A l'inverse, elle souligne qu'il a été établi que les douleurs sont apparues au cours d'une activité pratiquée dans la durée plutôt que lors d'un épisode brusque et soudain.

Source officielle

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e1836fac7141b7e90b

Appel

4 octobre 2024

Pascal VERGUCHT, Conseiller et Mme Elsa WEIL, Conseiller ont entendu la partie intimée et son représentant en ses conclusions et plaidoirie.

Source officielle

3e chambre sociale

653a069ed0451e8318d0ea44

Appel

25 octobre 2023

de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Pascal

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ce

Appel

20 mai 2014

Pascal Z... alterne les tâches suivantes : 1) - approvisionnement des soudeuses en profilés, 2) - approvisionnement de la chaîne en dormants avec seuils en aluminium, 3) - changement des cales des soudeuses

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915cf

Appel

20 mai 2014

Source officielle

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