CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

19 350 résultats pour « expertises techniques »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

63c10a75bf9fd47c90a13f10

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Dans son expertise technique du 27 février 2019, le docteur [E] reprend d'abord les conclusions du médecin conseil de la caisse s'interrogeant sur l'algoneurodystrophie des poignets et des mains constatée

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64af98f0049d5c05db17317d

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

[I] a sollicité la mise en 'uvre d'une expertise technique confiée au docteur [E], lequel a confirmé l'absence de lien de causalité. La caisse a maintenu sa décision de refus de prise en charge.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b8152d1fb03057d9a4f9d

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Que cette question suscitant de toute évidence une difficulté médicale qui n'aurait pas dû être tranchée par les premiers juges sans que soit ordonnée au préalable une mesure d'expertise technique, il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a70c

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Devant la Cour d'appel de renvoi, Jean-Claude X... soutient que : -L'expertise technique ordonnée par la cour d'Appel d'Aix en Provence l'a été à la diligence de la caisse Primaire d'Assurance Maladie

Source officielle
CA

14e Chambre

603711cce5a8f3ac367ed0e9

Appel

17 juin 2015

17 juin 2015

vasculaire cérébral (AVC) ; Attendu que le certificat médical initial du même jour émanant de l'hôpital [1] de [Localité 1] a fait état d'un AVC ; Que la caisse a procédé à une enquête, suivie de l'expertise

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63c256d40bfda47c900760e5

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Le juge de première instance a ordonné une nouvelle expertise technique, aux termes de laquelle le second expert a indiqué que la date de consolidation devait être fixée au 7 avril 2017, les termes de

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

662209649ce14200083896e5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[D] se borne à solliciter à titre subsidiaire une expertise technique du véhicule loué sans aucunement en préciser l'objet ni la teneur.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdd27357e56db902900e465

Appel

5 octobre 2018

5 octobre 2018

A la demande de Mme X..., une expertise technique a été réalisée par le docteur C... qui a confirmé la date de consolidation.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63660affbb0cef7f742791e3

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

[A] [K], qui conteste ces conclusions, sollicite une seconde expertise médicale technique.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba2fe405357f749ea510

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Une expertise technique a été confiée au Docteur [X], lequel a conclu que : « Le phénomène de dérobement du genou tel que décrit par Mme [Y] ne peut être reconnu comme accidentel alors qu'il existe un

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f6c9018405dfcaad7d

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Il a contesté cette décision et une expertise technique a été ordonnée et confiée au docteur [J].

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69732e82cdc6046d47653ca5

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

la charge de la partie succombant, le principe de gratuité étant maintenu concernant les expertises techniques médicales ; - si la gratuité des frais d'expertise n'était pas retenue par la cour, de condamner

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d44293e17a63792055bd

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Les parties ont indiqué en réponse à ces moyens relevés d'office qu'elles reconnaissaient expressément que les expertises techniques ne peuvent plus être ordonnées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd87181

Appel

16 novembre 2004

16 novembre 2004

Abdelkader X... qui disposait d'un délai d'un mois, soit jusqu'au 27 juillet 2000 ; Considérant néanmoins qu'en présence d'un différend médical, une expertise technique s'impose sur le fondement de

Source officielle
CA

Chambre 4-8

643e350283146e04f531eae6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[E], après expertise technique, la caisse a maintenue le 21 mars 2019 la date de consolidation fixée au 28 février 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cfe

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

Monsieur H... contestant le diagnostic ayant motivé l'avis défavorable du praticien, la procédure d'expertise technique prévue aux articles L. 141 et suivants du code de la sécurité sociale a été mise

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

651fa572c601f083189917c7

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[X] [Y] a sollicité la mise en 'uvre d'une expertise technique. Le docteur [Z] a été désigné pour procéder à cette expertise et a déposé son rapport le 11 mai 2020.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b0551627057d32de34

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Elle souligne en outre que l'expertise technique mentionne la présence d'un état dégénératif du rachis cervical et lombaire et que l'appelante bénéficie depuis le 1er mars 2015 d'une pension d'invalidité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdd35156361699dfa40d9f6

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

X... sollicite à titre subsidiaire, une mesure d'expertise technique.

Source officielle
CA

5e Chambre

6438f3c1a942a604f5e93a57

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Une expertise médicale technique, confiée au docteur [F], a été diligentée le 5 octobre 2017.

Source officielle

Page 3 sur 968

← PrécédentSuivant →