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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Rétentions
64379dd59477fe04f5cc64ca
11 avril 2023
11 avril 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
64eedccbbb2c32d969d353c5
31 juillet 2023
31 juillet 2023
les informant que l'audience sera tenue le 31 Juillet 2023 à 14 H 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
64eedccdbb2c32d969d353e1
9 août 2023
9 août 2023
Août 2023 et qui a fixé l'audience au fond le 09 aout 2023 à 10h00; L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
62fc8494015a3605d402eef4
16 août 2022
16 août 2022
Public les informant que l'audience sera tenue le 16 Août 2022 à 15 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
66b5b10e1eb0145eaea82f58
8 août 2024
8 août 2024
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6708c037445a086e2bcede81
10 octobre 2024
10 octobre 2024
la clause résolutoire du commandement de payer en date du 15 décembre 2021 au titre du bail consenti le 5 août 2021 à Monsieur [M] [J] [S] [V], portant sur un appartement sis [Adresse 1] ainsi qu'un box
Source officielleRétentions
661e14d90f653b0008df2b19
15 avril 2024
15 avril 2024
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6692189df3a19d0db6b71287
12 juillet 2024
12 juillet 2024
laquelle n'est pas signée et n'a pas la valeur d'un procès-verbal les circonstances ou contraintes matérielles ayant rendu nécessaire la mise en 'uvre de cette mesure, ni les raisons de son maintien au box
Source officielleRETENTIONS
6894369a5b43bcd1194a94d8
5 août 2025
5 août 2025
Il explique que cela lui brise le coeur de partir sans sa fille, qu'il voudrait juste 24 heures pour aller récupérer ses affaires qui sont dans un box et ensuite partir dignement.
Source officielleChambre 1-8
6791e0061c87724b5e69da03
22 janvier 2025
22 janvier 2025
A compter du 1er mars 2017, le bailleur leur a également consenti la location d'un box de garage situé à [Adresse 6].
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67932fe09097fd849ae8abd0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
S'agissant de la confidentialité de l'entretien avocat, il se réalise dans un box dédié et insonorisé, à la cour, muni d'un dispositif de visio conférence, le retenu étant lui même placé dans une salle
Source officielleRétentions
659e46b75537980008847258
9 janvier 2024
9 janvier 2024
d'un avocat commis d'office pour l'audience de 09 Janvier 2024 à 10 H 15, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officielleRétentions
65ab739736bfc00008d68cfe
6 septembre 2023
6 septembre 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRéférés du PP
65ab749236bfc00008d68d49
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Contactée par huissier de justice, elle a indiqué que l'adresse de [Localité 4] était un box où elle avait entreposé ses affaires, qu'elle refusait de réintégrer l'appartement objet de la présente procédure
Source officielleRétentions
65af675db6c6260008b53030
22 janvier 2024
22 janvier 2024
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
6538b3dd7ffc2c8318ee005d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
68f8669dcb86fa851c25cc35
21 octobre 2025
21 octobre 2025
les informant que l'audience sera tenue le 21 Octobre 2025 à 09 H 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033dc714399f18e02470359
17 mars 2017
17 mars 2017
[T] [T], époux de Mme [A] [N], a acquis les lots [Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3] et [Cadastre 4] de l'état de division d'un ensemble immobilier sis [Adresse 3]), soit des box dans les bâtiments
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02724_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
produit en première instance, une facture EDF du 12 juillet 2010 qui lui a été adressée " Chef lieu " à Villard, un contrat Orange souscrit le 9 mars 2010 faisant état d'une adresse d'installation d'une box
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8674c
17 décembre 2002
17 décembre 2002
X... a envisagé la construction d'un bâtiment devant contenir des box à chevaux, avant la constitution d'une société civile immobilière il a commencé les démarches préalables à cette construction et a
Source officiellePage 32 sur 111