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9 566 résultats pour « Celisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. civile et commerciale

66878d1005d6f7f678d4946c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SOCIETE ROMANAISE DE MECANIQUE - SOROMECA [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN,

Source officielle
CA

3ème chambre A

69f19cb5cdc6046d47ee171d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

DUBOIS INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème chambre A de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Céline

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66c431869b20f4eee56c04bf

Appel

19 août 2024

19 août 2024

DBVB-V-B7G-BIZSZ Ordonnance n° 2024/M285 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Fabienne ALLARD, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Céline

Source officielle
CA

3ème chambre A

6967801dcdc6046d4741aeab

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SIE DE [Localité 2] Représentant : Me Florence CHARVOLIN de la SELARL ADK, avocat au barreau de LYON, toque : 1086 INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Conseiller de la mise en état,, assistée de Céline

Source officielle
CA

1ère Chambre

6968f230cdc6046d47664da8

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SENTINELLE AVOCATS, avocat au barreau d'EPINAL Monsieur [F] [O] Monsieur [Z] [O] Nous, Jean-Louis FIRON, Conseiller à la Cour d'Appel de NANCY, chargé de la mise en état de l'affaire, assisté de Céline

Source officielle
CA

3ème chambre A

697c6195cdc6046d4739839e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Représentant : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Conseiller de la mise en état, assistée de Céline

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67ad9127668940826449c122

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Y] Représentant : Me Catherine BECRET CHRISTOPHE de la SCP LEXARGOS, avocat au barreau de GRASSE Appelant Mme [T] [X] Intimée Nous, Olivier BRUE, magistrat de la mise en état, assisté de Céline

Source officielle
CA

Chambre 1-1

665eae74b5277b00088940c5

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Portalis DBVB-V-B7E-BGBMO Ordonnance n° 2024/M163 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Olivier BRUE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Céline

Source officielle
CA

Chambre 1-1

665eae7cb5277b0008894137

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[I] [W] Représentant : Me Stéphanie MOUTET, avocat au barreau de GRASSE Intimé Nous, Olivier BRUE, magistrat de la mise en état, assistée de Céline LITTERI, greffier, Vu les articles 384, 400 et

Source officielle
CA

Chambre 1-1

665eae7db5277b0008894155

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[R] [Y] Représentant : Me Julien PRANDI, avocat au barreau de NICE Intimé Nous, Olivier BRUE, magistrat de la mise en état, assisté de Céline LITTERI, greffier, Vu les articles 384, 400 et suivants

Source officielle
CA

Chambre 1-1

665eae80b5277b000889417b

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[Adresse 5] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Olivier BRUE, magistrat de la mise en état, assistée de Céline LITTERI, greffier.

Source officielle
CA

3ème chambre A

69d5ebfbcdc6046d477bda5a

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

BANQUE INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème chambre A de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Sophie DUMURGIER,Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Céline

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67061e00fde28ee420710ef5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DBVB-V-B7E-BF5E6 Ordonnance n° 2024/M338 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Catherine OUVREL, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Céline

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6780bae7f25437b69df75bbe

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Prud'hommes - Formation paritaire de GRENOBLE En date du 23 Septembre 2024 Suivant déclaration d'appel du 18 Décembre 2024 APPELANTE Madame [G] [B] [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Célia

Source officielle
CA

6ème Chambre

6879d85265b5a3ab8ca54e2d

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

B] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Laurent CORDIER de la SELARL SERFATY CAMACHO & CORDIER, avocat au barreau d'AIN INTIME Nous, Joëlle DOAT, présidente de chambre, assistée de Céline

Source officielle
CA

3ème chambre A

67ecc7df8e074ba02f40a3d1

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Représentant : Me Valérie VALEUX de la SELARL EIDJ-ALISTER, avocat au barreau de LYON, toque : 1044 INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Céline

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6791e0041c87724b5e69d9e5

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Représentant : Me Thibault POMARES de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de TARASCON Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état, assisté e de Céline

Source officielle
CA

3ème chambre A

67f603f9ebd7282443856784

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

BEAUX RIVAGES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, assistée de Céline DESPLANCHES, greffier

Source officielle
CA

1ère Chambre

68008c8fecbbb650faffb0dd

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

DE L'IMMEUBLE [Adresse 1] Nous, Jean-Louis FIRON, Conseiller à la Cour d'Appel de NANCY, chargé de la mise en état, assisté de Céline PERRIN, Greffier, Vu les articles 902, 908 et 911 alinéa

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68f71573a0214f9bf6ab1560

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

[D] [H] Représentant : Me Lauriane BUONOMANO de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état, assistée de Céline

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI VENDY CELISSE

SIREN 820591550GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

La propriété et la gestion à titre civil de tous les biens ou droits mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute prise de participation dans toutes sociétés immobilières et de tous autres biens meubles et immeubles à quelque endroit qu'ils se trouvent situés, l'acquisition, la prise à bail, la location-vente, la propriété ou la copropriété de terrains, d'immeubles ou en cours de construction ou à rénover de tous autres biens immeubles et de tous biens meubles

15/06/2016

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Maitre Gabriel TACQUET, Marion DEBAISIEUX-DANEL et Olivier CELISSE, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

SIREN 310757463GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

Nouveau siège.

29/03/2016

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CELISSE

SIREN 751530130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dissolution de la société.

07/02/2014

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CELISSE

SIREN 751530130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

07/02/2014

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Maitre Gabriel TACQUET, Marion DEBAISIEUX-DANEL et Olivier CELISSE, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

SIREN 310757463GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

Modification survenue sur la dénomination, l'administration

18/06/2013

Voir →