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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
64af98f7049d5c05db173199
12 juillet 2023
[S] réplique qu'un plan de redressement est tout à fait possible, que l'exploitation simultanée du bar-restaurant 'La Marquise'et du bar-restaurant Le Diplomate, ainsi que son retour en bonne santé vont
Pôle 6 - Chambre 8
61632f5114ec5f96a7da0936
6 octobre 2011
[Z] a été engagé et par la SARL Le mécano bar en qualité de serveur suivant un contrat à durée indéterminée en date du 1er juin 2000.
1ère Chambre
671894b3d8ceca1cd701923e
22 octobre 2024
l'indemnité statuant à nouveau : * dit que la société Generali IARD doit indemniser son assurée HKY en vertu de sa garantie 'perte d'exploitation' au titre de son activité de restauration en salle, de bar
Chambre 4-5
6532196d9e4ea48318f5a8c8
19 octobre 2023
et l'autre au bar de la résidence d'[Localité 3].
Pôle 5 - Chambre 1
66fe356c91b69e88a370fda3
2 octobre 2024
[M] [U] est titulaire, pour les « services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires
4eme Chambre Section 1
67134c0a208351cec658677b
18 octobre 2024
le bar, et n'avoir à aucun moment vu le propriétaire du bar.
Chambre 1-9
63b7cc786b63637c907b7877
5 janvier 2023
APPELANT Monsieur [B] [P] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Chambre Commerciale
6364bb93e405357f749eaa2c
3 novembre 2022
N° RG 21/03802 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LATN C1 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET BARD AVOCATS
1ère chambre sociale
6711faaf7603bf88a188465f
17 octobre 2024
DÉCISION La SAS EMN reproche à Mme [K] d'être, le 16 septembre 2020, repartie du site GDE en circulant à vive allure malgré la présence de piétons aux abords du poste de garde et de ne pas avoir badgé
2ème Chambre
686dfcac2abc72c5727a028d
8 juillet 2025
DBVM-V-B7J-MUVO No minute : Notifié par LRAR aux parties le : Copie délivrée aux avocats le : la SELARL CABINET BARD
1ere Chambre
66162bdf99851e0008f1e5ee
9 avril 2024
RG 23/03080 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L57J C1 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL BARD
Cour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd75
3 juillet 2008
DEMATHIEU ET BARD, ayant son siège social Rue Claude Chappe à 67120 DUPPIGHEIM, représentée par son gérant, Représentée par la SCP CAHN & ASSOCIES, Avocats à la Cour, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Chambre 1-1
68df5f1238ac3a658931dd9d
2 octobre 2025
[E] [U] (décédé) Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [S] [F] épouse [U] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
5ème Chambre
69d9de59cdc6046d47d961f4
7 avril 2026
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème Chambre Commerce Appel d'une décision rendue par Tribunal de Commerce de BAR LE DUC en date du 23 janvier 2026 RG 2025jc0885 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT / 2026
Chambre 3-2
66a1ea83f87273063ab3f50a
24 juillet 2024
opposant : Monsieur [K] [X] Représentant : Me Emeline BASTIANELLI de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant à Me [W] [B] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
665eae84b5277b00088941d5
19 avril 2024
Vincent MORICE, avocat au barreau de GRASSE Appelante SELARL [B] Représenté par Maître [V] [B], agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de SCI SARA Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
6791e0041c87724b5e69d9eb
21 janvier 2025
[C] [P] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laurent ROTGÉ, avocat au barreau de NICE S.C.I.
Chambre 3-3
6791e0051c87724b5e69d9f3
22 janvier 2025
[O] [W] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.
679336b8cc9763289b725182
23 janvier 2025
[E] [T] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Peggy LIBERAS, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [O
Pôle 4 - Chambre 2
6360c56f3c369c7f74996deb
26 octobre 2022
[S] [E] ; Sur les demandes concernant la remise de badge et de clés : M.
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