CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 051 résultats pour « Glize »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6318342c0876004f131a5e6a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Un casque sanglé ne doit pas glisser, s'il est mal attaché il n'a pas d'utilité protectrice.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bb7be405357f749ea99c

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Elle est passé à côté de moi [...] elle m'a dit qu'elle venait de glisser sur de l'huile ou de l'eau", de M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

62721837228a02057de673fc

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

Elle a contesté avoir reçu tout le matériel, soutenant que le bon de livraison avait été glissé dans la liasse à signer pour vicier son consentement, qu'elle se considère victime d'une escroquerie de la

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d37960d1bc2605de4b4597

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le déboisement des parcelles et les travaux de terrassement ont provoqué au mois de janvier 2008 un glissement de terrain en limite haute du terrain entre la propriété de MM. [K] et celle de M.

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69fad316cdc6046d47bff118

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

La société GMF assurances énonce qu'une erreur s'est glissée dans le dispositif du jugement qui a alloué une somme à M.

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

69fc2a2acdc6046d47e2fed8

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Or comme nous vous l'avons confirmé lors de l'entrevue, sur la vidéo, vous ne ressortez pas avec le plateau de soins, mais bien les mains vides et juste votre main gauche qui glisse des éléments dans la

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6a1fb68acdc6046d47e89c30

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

A l'appui de ses prétentions, elle affirme qu'une erreur s'est glissée dans le procès-verbal de constat qui indique que le commissaire de justice a été mandaté par Toulouse Métropole alors que le bien

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6a0d4979cdc6046d4745a87f

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 9 juin 2015, Mme [G] [I], agent de service employée par la société [1], a glissé sur une marche à la sortie d'un local et s'est tordu la cheville gauche, selon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd921b3

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Noël X... étaient fondées sur des motifs différents et qu'il n'a pas toujours assumé les mêmes fonctions, - qu'une partie des contrats a été signée pour remplacer un salarié absent par glissement de poste

Source officielle
CA

3e chambre

6263998781d302277d8e8d4e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Il a précisé que 'cette toiture aurait dû être reprise dans sa globalité (et non zone par zone, dès qu'il y avait un glissement de tuiles'.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6347ac7029ffd2adfff4f461

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

d'une maladie professionnelle. 1-1- Sur la nature de l'arrêt de travail Le salarié soutient que, le 7 septembre 2017, il a chuté lourdement dans les escaliers de son lieu de travail après avoir glissé

Source officielle
CA

2ème Chambre

69eb0015cdc6046d4757b18a

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

le vendeur n'étant pas tenu des vices apparents dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même. 1) concernant l'effondrement de l'ouvrage de soutènement du talus sur une longueur de 2,50 m et le glissement

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63cb938f9c02507c9078df19

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Mais si l'identité du salarié était certes à chaque fois visée, il était également toujours précisé que le remplacement s'opérait par glissement de poste.

Source officielle
CA

2ème Chambre

652a305a7ed1ea8318112412

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Elle souligne que deux autres véhicules ont glissé au même endroit quelques minutes avant l'accident, et qu'aucune infraction n'a été relevée contre elle.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321ac29e4ea48318f5ac81

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[M] a glissé sur les marches de l'escaliers menant à la tribune ouest basse du stade [10] et est tombé en arrière sur le dos, que les divergences sur l'endroit précis des escaliers où la chute s'est produite

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65321ae09e4ea48318f5ad4b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

été victime le 14 septembre 2021, décrit comme suit : « activité de la victime lors de l'accident : la salariée lavait le sol, elle a voulu retourner vider une poubelle qu'elle avait oubliée elle a glissé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

65321b089e4ea48318f5ae2b

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ils ont indiqué que selon leurs constatations et les déclarations des parties en cause, le véhicule léger après avoir glissé, avait fait un écart et que le pilote de la motocyclette avait freiné pour l'éviter

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63c104ffbf9fd47c90a13534

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

déposer les toilettes avant d'utiliser la caméra optique, - que le client avait refusé qu'il fasse passer la caméra par le côté ouvert de la colonne maçonnée des toilettes, lui imposant ainsi de la glisser

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63c104ffbf9fd47c90a13536

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

déposer les toilettes avant d'utiliser la caméra optique, - que le client avait refusé qu'il fasse passer la caméra par le côté ouvert de la colonne maçonnée des toilettes, lui imposant ainsi de la glisser

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20e3bcaf505db696a16

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Je lui en ai fait la remarque et lui ai rappelé d'utiliser le tire-palette à levée en amenant le carton de bananes à hauteur du rayon et en le faisant glisser le cas échéant à charger le rayon article

Source officielle

Page 33 sur 103

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.