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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
6318342c0876004f131a5e6a
6 septembre 2022
Un casque sanglé ne doit pas glisser, s'il est mal attaché il n'a pas d'utilité protectrice.
Chambre sociale
6364bb7be405357f749ea99c
3 novembre 2022
Elle est passé à côté de moi [...] elle m'a dit qu'elle venait de glisser sur de l'huile ou de l'eau", de M.
Chambre 3 A
62721837228a02057de673fc
2 mai 2022
Elle a contesté avoir reçu tout le matériel, soutenant que le bon de livraison avait été glissé dans la liasse à signer pour vicier son consentement, qu'elle se considère victime d'une escroquerie de la
Chambre 1-3
63d37960d1bc2605de4b4597
26 janvier 2023
Le déboisement des parcelles et les travaux de terrassement ont provoqué au mois de janvier 2008 un glissement de terrain en limite haute du terrain entre la propriété de MM. [K] et celle de M.
Chambre civile section B
69fad316cdc6046d47bff118
5 mai 2026
La société GMF assurances énonce qu'une erreur s'est glissée dans le dispositif du jugement qui a alloué une somme à M.
Sociale C salle 3
69fc2a2acdc6046d47e2fed8
30 avril 2026
Or comme nous vous l'avons confirmé lors de l'entrevue, sur la vidéo, vous ne ressortez pas avec le plateau de soins, mais bien les mains vides et juste votre main gauche qui glisse des éléments dans la
REFERES 1° PRESIDENT
6a1fb68acdc6046d47e89c30
29 mai 2026
A l'appui de ses prétentions, elle affirme qu'une erreur s'est glissée dans le procès-verbal de constat qui indique que le commissaire de justice a été mandaté par Toulouse Métropole alors que le bien
Ch.sociale-protec.sociale
6a0d4979cdc6046d4745a87f
19 mai 2026
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 9 juin 2015, Mme [G] [I], agent de service employée par la société [1], a glissé sur une marche à la sortie d'un local et s'est tordu la cheville gauche, selon
Cour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921b3
24 mars 2015
Noël X... étaient fondées sur des motifs différents et qu'il n'a pas toujours assumé les mêmes fonctions, - qu'une partie des contrats a été signée pour remplacer un salarié absent par glissement de poste
3e chambre
6263998781d302277d8e8d4e
21 avril 2022
Il a précisé que 'cette toiture aurait dû être reprise dans sa globalité (et non zone par zone, dès qu'il y avait un glissement de tuiles'.
Pôle 6 - Chambre 4
6347ac7029ffd2adfff4f461
12 octobre 2022
d'une maladie professionnelle. 1-1- Sur la nature de l'arrêt de travail Le salarié soutient que, le 7 septembre 2017, il a chuté lourdement dans les escaliers de son lieu de travail après avoir glissé
2ème Chambre
69eb0015cdc6046d4757b18a
23 avril 2026
le vendeur n'étant pas tenu des vices apparents dont l'acheteur a pu se convaincre lui-même. 1) concernant l'effondrement de l'ouvrage de soutènement du talus sur une longueur de 2,50 m et le glissement
4eme Chambre Section 2
63cb938f9c02507c9078df19
20 janvier 2023
Mais si l'identité du salarié était certes à chaque fois visée, il était également toujours précisé que le remplacement s'opérait par glissement de poste.
652a305a7ed1ea8318112412
12 octobre 2023
Elle souligne que deux autres véhicules ont glissé au même endroit quelques minutes avant l'accident, et qu'aucune infraction n'a été relevée contre elle.
1ère Chambre
65321ac29e4ea48318f5ac81
17 octobre 2023
[M] a glissé sur les marches de l'escaliers menant à la tribune ouest basse du stade [10] et est tombé en arrière sur le dos, que les divergences sur l'endroit précis des escaliers où la chute s'est produite
Chambre Sociale-1ère sect
65321ae09e4ea48318f5ad4b
18 octobre 2023
été victime le 14 septembre 2021, décrit comme suit : « activité de la victime lors de l'accident : la salariée lavait le sol, elle a voulu retourner vider une poubelle qu'elle avait oubliée elle a glissé
Pôle 4 - Chambre 11
65321b089e4ea48318f5ae2b
19 octobre 2023
Ils ont indiqué que selon leurs constatations et les déclarations des parties en cause, le véhicule léger après avoir glissé, avait fait un écart et que le pilote de la motocyclette avait freiné pour l'éviter
Chambre 4-5
63c104ffbf9fd47c90a13534
12 janvier 2023
déposer les toilettes avant d'utiliser la caméra optique, - que le client avait refusé qu'il fasse passer la caméra par le côté ouvert de la colonne maçonnée des toilettes, lui imposant ainsi de la glisser
63c104ffbf9fd47c90a13536
Chambre Sociale
64a7b20e3bcaf505db696a16
6 juillet 2023
Je lui en ai fait la remarque et lui ai rappelé d'utiliser le tire-palette à levée en amenant le carton de bananes à hauteur du rayon et en le faisant glisser le cas échéant à charger le rayon article
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