Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
662c94f6b787c4000862f619
25 avril 2024
25 avril 2024
MB INDUSTRIE, représentée par Me Linda BEAUXIS-AUSSALET, avocat au barreau de SENS - N° du dossier LB231001 Intimée : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
697206bdcdc6046d473b6781
21 janvier 2026
21 janvier 2026
au barreau de METZ INTIMÉE : Mme [B] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Angelo LAURICELLA, avocat au barreau de METZ Ordonnance contradictoire susceptible de déféré
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921cb
26 mars 2015
26 mars 2015
né le 22 Avril 1956 à ROGNAC (13340) ... 30130 SAINT ALEXANDRE Représenté par Me Henri-laurent ISENBERG de la SCP LAICK ISENBERG JULLIEN SAUNIER, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES
Source officielle2ème chambre
695df90c75782d5f060b2370
6 janvier 2026
6 janvier 2026
*** ARRÊT RECTIFICATIF DU SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX *** DEMANDERESSE A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE [10] [Adresse 1] [Localité 3]/FRANCE Représentée par Me Alexandre
Source officielleDETENTION PROVISOIRE
67820920fa7a008e5409f2b2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire DEMANDEUR Monsieur [E] [O] chez Me Alexandre Parra-Bruguiere [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jacques DERIEUX, substituant Me Alexandre PARRA-BRUGUIERE
Source officielleChambre sociale 4-1
69facb53cdc6046d47be3b95
5 mai 2026
5 mai 2026
DERKSEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 3222 - N° du dossier E000EPG1 Intimées : S.E.L.A.R.L. [1], représentée par Me Carine Pecou, représentant : Me Isabelle ROY-MAHIEU
Source officielle1ère Chambre
68e5effe940fdbe4ba07774f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
GUILLOIS de la SELARL KOVALEX, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
626cd35bbd20aa057d9f38fc
28 avril 2022
28 avril 2022
n° 19/01639 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 6] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [T] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre
Source officielleChambre sociale
627ca8ba4781dc057dee7d81
3 mai 2022
3 mai 2022
ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE S.E.L.A.R.L.
Source officielle1re chambre civile
62da3e602eb797effb0703f2
21 juillet 2022
21 juillet 2022
ORDONNANCE DU 21 JUILLET 2022 N° RG 21/06995 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PHLC CONTESTATION D'HONORAIRES Saisine directe du Premier Président de la Cour d'appel aux fins de taxation d'honoraires d'avocat
Source officielle1ère Chambre
62736925a58162057dac65c6
3 mai 2022
3 mai 2022
IMM-Z CONSTRUCTION 9B rue du Stade 25200 GRAND CHARMONT Représentant : Me Alexandre BERGELIN, avocat au barreau de MONTBELIARD APPELANT Monsieur [U] [Z] exerçant sous l'enseigne BATI ETOILE
Source officielle4eme Chambre Section 1
6610e5f574ef9f00086f6790
5 avril 2024
5 avril 2024
l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Association ADMR SSIAD DU GAILLACOIS demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Cécile ROBERT de la SCP CABINET SABATTE ET ASSOCIEES, avocat
Source officielle4eme Chambre Section 1
6610e5f574ef9f00086f6792
5 avril 2024
5 avril 2024
suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Association ADMR SSIAD DU GAILLACOIS demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Cécile ROBERT de la SCP CABINET SABATTE ET ASSOCIEES, avocat
Source officielle4eme Chambre Section 1
6610e5f574ef9f00086f6794
5 avril 2024
5 avril 2024
l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Association ADMR SSIAD DU GAILLACOIS demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Cécile ROBERT de la SCP CABINET SABATTE ET ASSOCIEES, avocat
Source officielle4eme Chambre Section 1
6610e5f574ef9f00086f6796
5 avril 2024
5 avril 2024
l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Association ADMR SSIAD DU GAILLACOIS demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Cécile ROBERT de la SCP CABINET SABATTE ET ASSOCIEES, avocat
Source officielle4eme Chambre Section 1
6610e5f574ef9f00086f6798
5 avril 2024
5 avril 2024
l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Association ADMR SSIAD DU GAILLACOIS,demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Cécile ROBERT de la SCP CABINET SABATTE ET ASSOCIEES, avocat
Source officielleChambre Sociale
65a0f0985bbe450008b2d053
11 janvier 2024
11 janvier 2024
GELCO contre cette décision par déclaration électronique du 05 Octobre 2023 ; L'intimé n'a pas constitué avocat. Par conclusions transmises par voie électronique le 7 novembre 2023 , S.A.S.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69fd800bcdc6046d4704732b
7 mai 2026
7 mai 2026
, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement (R.G. 25/01090) rendu le 04 novembre 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 1] suivant déclaration d'appel en date du 17 novembre 2025,
Source officielleChambre Sociale
65a0f0945bbe450008b2d051
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BRUGIERE-DUBOIS-BOURGUEIL-CLOCET), avocat au barreau de TOURS INTIMÉE S.A.S.U.
Source officielleChambre Sociale
65c7241749e4c2000838a6a5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
au barreau d'ORLEANS Ayant pour avocat plaidnant Me Sophie GAIGNARD, avocat au barreau de CHARTRES INTIMÉE SELARL GROUPE MONASSIER VAL DE LOIRE prise en la personne de son co-gérant, Monsieur [
Source officiellePage 34 sur 372