L'affaire a été débattue le 06 février 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, présidente de chambre Madame Marie-Ange SENTUCQ, conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 06 février 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, présidente de chambre Madame Marie-Ange SENTUCQ, conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 06 février 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, présidente de chambre Madame Marie-Ange SENTUCQ, conseillère Madame Muriel GONAND

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND

blessures, à savoir une dolorisation du rachis cervical avec irradiation au niveau des membres supérieurs, ainsi qu'au niveau du genou droit et du bassin sur la hanche droite, puis de manière différée des gonalgies

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dominique LONNE, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 31 Mars 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, présidente de chambre Madame Dominique LONNÉ, présidente Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 24 Novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 05 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

le 29 septembre 2015, en audience publique, le rapport entendu, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Madame Dominique GUIHAL, Conseillère Madame Muriel GONAND

: L'affaire a été débattue le 16 Décembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

toque : R045 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 22 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

, toque : E0370 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Muriel GONAND

. * IPP : 10 % avec incidence professionnelle : (cervicalgies, dorsalgies, lombalgies, sciatalgie gauche, gonalgies gauche, petite diminution des mouvements de l'épaule gauche) la reconversion professionnelle

COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 20 Janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

A, alors âgé de vingt-six ans et souffrant de gonalgies anciennes entraînant une gêne fonctionnelle modérée, pour lesquelles il était suivi depuis 1996, a été admis le 22 juin 2003 à l'hôpital Notre Dame