CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b8a81daa831884f67c
4 octobre 2023
: Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline
651e53b9a81daa831884f684
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline
Chambre 1-9
62848f58498a54057d102cb4
17 mai 2022
en cette qualité audit siège, réf L/129933, frais d'actes SCP Giordano, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sophie MARCHESE de la SCP IMAVOCATS, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Adeline
6274bd4c2799a9057d5dd24b
4 mai 2022
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie GUEROULT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère, GREFFIER : Mme Adeline
69d73634cdc6046d479a661e
8 avril 2026
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Madame Adeline
6620b8d0bd6a8f00086abb0f
17 avril 2024
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline
Section D
68a705d2fd86bff40ae599ff
8 août 2025
[T] [O], assisté de Me Jérémy ALLEGRET, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE Mme Adeline BOUDRY, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Mme Mareva OPUTU-TERAIMATEATA, greffière
67f750bd6527a11effc4b735
9 avril 2025
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline
67ef6ae766129746fdd69bff
2 avril 2025
DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline
67ef6aeb66129746fdd69c29
Chambre sociale
67a5a82a6e6ef3a434bb4187
11 avril 2024
INTIMÉ : [Z] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Magali RAYNAUD DE CHALONGE de la SCP ROUSSOT-LOISIER-RAYNAUD DE CHALONGE, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES substituée par Maître Adeline
659f9afa3328fa00087a278c
10 janvier 2024
65a8d717e12c85000874b0cc
17 janvier 2024
65b2109dc4cf860008dff666
24 janvier 2024
65b210d2c4cf860008dff680
Chambre sociale 4-1
68fb977e11af6ba0065f3829
23 octobre 2025
BUYIN [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Adeline HUNDSBUCKLER substituant Me Anne-Christine PEREIRA de la SELARL DBC, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0180 - N° du
CHAMBRE 8 SECTION 4
5fddf2028e0b749378aec649
12 juillet 2018
Représentés par Me Adeline B..., avocat au barreau de Béthune DÉBATS à l'audience publique du 10 Avril 2018 tenue par Louise C... magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport oral de l'affaire
5fdb24a301f2ccb94ad112cd
4 avril 2019
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Adeline Penning COMPOSITION DE LA COUR
Cour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931df
28 avril 2016
liquidation amiable, représentée par ses co-liquidateurs en exercice Messieurs Nicolas X... et Vahé Y..., domiciliés en cette qualité audit siège 29, rue Victor Grignard 86000 POITIERS Représentant : Me Adeline
6253cda7bd3db21cbdd94052
24 mai 2018
représentée par Me Philippe PARISI de la SCP IMAVOCATS, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Adeline DEMEULIER, avocat au barreau de TOULON INTIME Monsieur Sébastien Y... né le [...]
Page 39 sur 767