De même lors de son audition administrative, même s'il était assisté d'un interprète en langue arabe il a indiqué qu'il comprenait et parlait un peu le français.

Son isolement pendant la période de l'incarcération a été aggravé par le fait qu'elle ne parlait pas la langue française, n'a reçu aucune visite en prison, et a en outre subi en détention le 16 novembre

tardivement, par lettre du 7 avril 1993, que Monsieur Y... a reproché à Monsieur X... sa "déloyauté" ; qu'en outre dans sa lettre du 23 décembre 1992, Monsieur Y... reconnaissait sa dette de loyers, ne parlait

Avenue de Gascogne 31880 La Salvetat Saint Gilles Représenté par Me Olivier D'ARDALHON DE MIRAMON, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE SAS VCF MANAGEMENT NOUVELLE AQUITAINE 52 quai de Paludate

A l'appui de ses prétentions, elle expose que Mme [Y] invoque un retard de paiement depuis octobre 2019 alors qu'en première instance elle parlait d'un retard à compter de novembre.

[U] [G] alias [L] [K] [E] le 29 décembre 2022 à 10h15 en français par un fonctionnaire de police du centre de rétention de [Localité 2], l'agent notifiant ayant constaté que l'intéressé parlait et comprenait

L'appelant soutient que l'interprète ne parlait qu'en iranien, soit dans la langue persane et qu'il n'a nullement pu lui traduire les éléments de la procédure dans la mesure où sa langue de naissance est

Ainsi, lors de son audition devant les gendarmes en date du 12 juillet 2024, il a précisé qu'il parlait, écrivait et lisait le français, parmi d'autres langues comme le pachtou, faisant lecture personnelle

[K] comprenait et parlait correctement le français de sorte qu'aucun grief ne saurait être valablement démontré.

lors que : - il a été confronté pour la première fois à l'univers carcéral ; - il était dans l'exercice de son travail lors de son interpellation ; - il a été incarcéré dans un pays dont il ne parlait

l'information du patient a été assurée, étant observé par la cour que cette information a dû être adaptée par l'établissement qui a précisé, dans un mail adressé dans le cadre de l'appel, que le patient, s'il parlait

Les autres faits relevés par Monsieur [Y] n'apparaissent pas suffisamment assurés pour permettre de caractériser une faute ('il m'a fait comprendre que ...', 'il parlait plus particulièrement de la responsable

Il s'agit donc d'un homme de 39 ans qui a quelques discopathies étagées comme le scanner du 23 février 2018 le mentionnait, surtout que dans ce compte rendu on parlait de saillie discale....

[L] a déclaré, en présence de son avocat, « oui, ça va aller sans interprète » et qu'il a répondu aux questions du magistrat qui lui parlait en français dont les réponses sont notées dans ladite note d'audience

Il en parlait beaucoup à la maison avec mon fils, qui travaille aussi à Oxymetal'.

comprend, l'intéressé signe et prend copie avec nous' Il doit certes être relevé, à l'instar du premier juge, que si la présidente du tribunal correctionnel a considéré le 27 mars 2025 que [R] [E] ne parlait

Elle a fait valoir la confirmation de l'ordonnance de référé par arrêt de la cour d'appel du 25 mai 2023, que l'expertise ordonnée palliait la carence de M.

d'un interprète auquel il n'a pas souhaité recourir et a eu la parole en dernier, s'est associé aux explications de son conseil en indiquant qu'il avait toute sa vie et sa famille en France, qu'il ne parlait

OLBIA I [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Et assistée de Me Marianne PAULHAC substituant Me André GUILLEMAIN de la SCP GUILLEMAIN

gendarmerie afin de prendre en charge [G] [I] a sa levée d'écrou et de lui notifier l'arrêté de placement en rétention notamment; Que la préfète de l'Isère a pris le soin de mentionner que l'intéressé parlait