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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
61628cd1293034a8c342f703
28 février 2013
28 février 2013
En admettant même que, parce qu'elle confie à la société Alizée Transaction, professionnel intervenant habituel en la matière et titulaire de la carte d'agent immobilier, le soin de rechercher des biens
Source officielleRétention_recoursJLD
66878cfe05d6f7f678d4937e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
; MOTIFS Monsieur [M] [C] alias [P] [J] [O] [C] ou [U], [M] [Z] (ci-après Monsieur [M] [C]) a été condamné le 29 mai 2024, par jugement contradictoire du tribunal correctionnel d'Aix en Provence,
Source officielleRétention_recoursJLD
642e75a38b510604f5bc1d34
5 avril 2023
5 avril 2023
[U] [Y] alias [B] [M] qui a été entendu en sa plaidoirie ; MOTIFS Monsieur X se disant [U] [Y] alias [B] [M] a été interpelé le 31 mars 2023 alors qu'il conduisait un véhicule sans permis de conduire
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949be
11 juin 2020
11 juin 2020
Ayant pour avocat Me Didier CLIN, membre de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: -/- SCI ALICE Prise en la qualité
Source officielleRétention_recoursJLD
625fa5618361df277dc598db
19 avril 2022
19 avril 2022
DENIZHAN, avocat de Monsieur [D] [B] alias [E] [F] qui a été entendu en sa plaidoirie ; MOTIFS M.
Source officielleRétention_recoursJLD
65a62c4f448a370008a720c8
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[F] [D] alias [W] [G]; * Dit que la mesure de rétention prendra fin à l'expiration d'un délai de 28 jours à compter du 12 janvier 2024 à 8h55, Vu l'appel de cette ordonnance interjeté par Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2cd
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Alain X..., Mlle Marie-Alice X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d19f
24 mars 2009
24 mars 2009
Y..., - dise que la vente est résolue aux torts exclusifs d'Alain X... et Alice Y..., - les déboute de toutes leurs demandes, - condamne in solidum Alain X... et Alice Y... au paiement de la somme de
Source officielleRETENTIONS
660e430d0740db0008fa9377
3 avril 2024
3 avril 2024
- N° Portalis DBVX-V-B7I-PSQR Nom du ressortissant : [E] [X] [X] C/ PREFET DE LA SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 AVRIL 2024 statuant en matière
Source officielleRétention_recoursJLD
6316e504dd8d194f138d4dbb
5 septembre 2022
5 septembre 2022
[R] [X] alias [R] [X] né le 22 septembre 2003 à [Localité 2] (Maroc) alias né le 03 Mai 2003 à [Localité 4] (Algérie) de nationalité marocaine Vu la requête reçue au Greffe du Juge des Libertés
Source officielleRétention_recoursJLD
63bd0eec0ab73d7c90739ef7
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Monsieur X se disant [S] [U] alias [S] [U] a interjeté appel de cette ordonnance le 7 janvier 2023 à 14h16.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c3
9 mai 2012
9 mai 2012
Elle paye un loyer résiduel de 114, 75 € après déduction de l'allocation de logement, et supporte les charges de la vie courante.
Source officielleRétention_recoursJLD
630daaa01dec594f134a2d16
29 août 2022
29 août 2022
; Vu la présence de Me Saphia FOUGHAR, avocat de Monsieur [L] [Y] alias [C] qui a été entendu en sa plaidoirie ; Vu le placement en rétention de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e04b
30 mai 2011
30 mai 2011
De cette union est issue Alice X..., née le 19 avril 2008 à Arnas (Rhône). Le 4 mars 2009, madame A...
Source officielleRétention_recoursJLD
64bb733e0d42fcd969e7cebf
21 juillet 2023
21 juillet 2023
; Vu la présence de Me Célestine BIFECK, avocat de Monsieur [S] [M] Alias [X] [B] qui a été entendu en sa plaidoirie ; MOTIFS Monsieur [M] [S] alias [B] [X] a reçu notification le 29 avril
Source officielleRétention_recoursJLD
64f2d04b5aeec3d96923896c
1 septembre 2023
1 septembre 2023
[H] [S] alias [S] [W]; * Dit que la mesure de rétention prendra fin à l'expiration d'un délai de 28 jours à compter du 31 août 2023 à 09h07, Vu l'appel de cette ordonnance interjeté par Monsieur [
Source officielleC.E.S.E.D.A.
65a62b3c448a370008a72040
15 janvier 2024
15 janvier 2024
à 08h34, Vu l'avis de la date et de l'heure de l'audience prévue pour les débats donné aux parties, Vu la plaidoirie de Maître Sophie CHEVALLIER-CHIRON, conseil de Monsieur [M] [K] alias [V] [X]
Source officielle11e Chambre B
61629bb7eaaf44d62f53e864
30 mai 2013
30 mai 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N° 2013/281 Rôle N° 11/13029 SA MERCIALYS SOCIETE IMMORENTE C/ SARL ALICE ET ARSEN
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2b
16 mai 2008
16 mai 2008
LES ALIZES d'accéder à celui- ci (résolution n 8 et 9).
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b1f
31 mars 2017
31 mars 2017
* * * Suivant acte authentique du 27 juin 2012, Alice B...et son époux Jean-Pierre Y...ont vendu à M. Gilles Z...et Mme Aneta A...(consorts Z...
Source officiellePage 4 sur 200