Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
6971c52ccdc6046d47342cf3
21 janvier 2026
21 janvier 2026
FORCÉE RENVOI MISE EN ÉTAT 09 avril 2026 Grosse délivrée le 21/01/2026 à Me Géraud VACARIE Me Anne-laure GODET Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Georges DAUMAS
Source officielleChambre 1-5
6870a4c905f84751fcf0f67d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
05218 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJGGF [K] [S] [W] [V] épouse [S] C/ [D] [N] [C] [B] épouse [N] Copie exécutoire délivrée le : à : ASSOCIATION WILSON/DAUMAS
Source officielle5ème Chambre
63c109b0bf9fd47c90a13dae
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Représentée par Me Anne-marie QUESNEL de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier L00706 ----------------------------------------------------------------
Source officielleC.E.S.E.D.A.
64acf39703c09105db6c042e
10 juillet 2023
10 juillet 2023
, représentante du Préfet de La Gironde, dûment avisée, En présence de Monsieur [H] [R], né le 13 Novembre 1989 à AIN MILA (ALGERIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil, Maître Sandrine DACGA
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93727
24 novembre 2016
24 novembre 2016
DEMIDOFF de la SCP SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIME à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Yves Marie X... ... 35240 MARCILLE ROBERT Représenté par Me Anne DAUGAN
Source officielle2ème Chambre
62c91ac4f3eafe9fcf075fd5
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Clarisse LE GRAND - Me Gilles DAUGAN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0898d0ccf000877e762
23 janvier 2024
23 janvier 2024
MCS & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me RAYNAUD Me DAUGAN Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de LORIENT
Source officielle5ème Chambre
66ff85e1a4ff9ec259c09a0c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
PROTECTION DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [W] [Y] Représenté par Me Anne-marie QUESNEL de la SCP DEPASSE, DAUGAN
Source officielle5ème Chambre
6780b929b10ab0632f704982
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CDC HABITAT Représentée par Me Anne-marie QUESNEL de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0006QAV ---------------------------------------------------
Source officielle1ère Chambre
6809c7475f55848ebdc19ffb
23 avril 2025
23 avril 2025
FOND Juridiction : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT BRIEUC --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [R] [I] [H] [Z] épouse [I] Représentés par Me Anne DAUGAN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b8e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Nathalie CHARPENTIER MAVRINAC, Plaidant, avocat au barreau de PARIS S.E.L.A.S.
Source officielle12e chambre
6034993510aec685c6211427
8 novembre 2016
8 novembre 2016
de la SCP SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0056 SA GROUPE FRANCE TERRE N° SIRET : 307 558 601 [Adresse 5] [Adresse 6
Source officielle3ème chambre
622068774058ed7900148b2e
2 mars 2022
2 mars 2022
CLINIQUE CAPIO LA CROIX DU SUD 52 bis Chemin de Ribaute 31130 QUINT FONSEGRIVES Représentée par Me Georges DAUMAS de la SCP DAUMAS GEORGES, avocat au barreau de TOULOUSE SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES
Source officielle1ère Chambre
66fe357e91b69e88a370fecb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
EXPRO, JCP DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [W] [L] Représenté par Me Anne DAUGAN de la SELARL MDL AVOCATS ASSOCIES, avocat au
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e499f55379800088473c6
9 janvier 2024
9 janvier 2024
de [Localité 1] sous le n° 383 485 018, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, Représentée par Me Jean-pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN
Source officielle1ère Chambre
64534d0737f394d0f8f6670c
11 avril 2023
11 avril 2023
procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [V] [X] né le 16 Mai 1981 à [Localité 5] (17) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85414
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Voltaire Espace Voltaire 36000 CHATEAUROUX PARTIES CIVILES : M X... 2 rue Etienne Dolet 44600 SAINT-NAZAIRE sans avocat M Olivier Le Grand Y... 87330 BUSSIERE BOFFY Ayant pour avocat Me VILLATTE-DAUMAS
Source officielle1ère Chambre
631835270876004f131a61b1
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Quesnel Demay dont Me Daugan est membre intervenait pour le compte du Trésor public, et que tel n'était pas le cas de l'un de ses membres, à titre personnel.
Source officielle3ème chambre
627a019edd6bd9057dc56dce
20 avril 2022
20 avril 2022
de la SCP DAUMAS GEORGES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642e75c18b510604f5bc1dda
4 avril 2023
4 avril 2023
Adresse 1], prise en la personne de son Président, Monsieur [O] [I], domicilié en cette qualité au siège de l'Association., représentée par Me Patrick BAUDOUIN de la SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS
Source officiellePage 4 sur 36