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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
62f49bdd5d4cce05d414182a
10 août 2022
10 août 2022
c/ SCP PHILIPPE ANGEL - [K] [E] - SYLVIE DUVAL, liquidateur judiciaire de la société [...]
Source officielle11e Chambre A
6162b8dbefb73d2e55750fa0
7 septembre 2012
7 septembre 2012
Les 28 et 30 décembre 2005, la société DUVAR retenant de Monsieur [W] n'avait pas obtenu le permis visé, a levé l'option afférente à la conclusion du bail commercial.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
686611d6957d68b57534e2e0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
1] [Localité 8] Représenté par Me Joanna GABAY de la SELARL CABINET ELBAZ - GABAY - COHEN, avocat au barreau de PARIS Madame [I] [U] [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Alexandre DUVAL
Source officielleChambre sociale
671c868ba2a1858e05800d99
11 avril 2024
11 avril 2024
GROUPE DUVAL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68f9b6c90a84a5e5f0016a38
22 octobre 2025
22 octobre 2025
AEROPORT DE PARIS, représentée par Me Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL STALLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J128 - N° du dossier 2023061 ORDONNANCE SUR INCIDENT
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
696b5adccdc6046d47a0f04c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
MMA IARD Représentant : Me Marie-Christine Dutat, avocat au barreau de LILLE S.A.
Source officielle1ere Chambre
62d79ad971d9f5effbdf29c3
19 juillet 2022
19 juillet 2022
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 60 Rue Racine 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Jocelyn RIGOLLET, avocat au barreau de VIENNE LA SOCIÉTÉ ARMELLE DUVAL
Source officielleChambre 1-2
69d9e43ecdc6046d47d9d252
10 avril 2026
10 avril 2026
[W] [I] Représentant : Me Aouatef DUVAL-ZOUARI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ Mme [Q] [P] Intimée Ordonnance n° 2026/M113 Me Aouatef DUVAL-ZOUARI [Adresse 2] [Localité
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
696b45bbcdc6046d479f57e8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
VIROFLAY, immatriculée au RCS sous le n 428 748 909, dont le siège est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Nicolas DUVAL
Source officielleTARIFICATION
6868b6b32f06adf21413c355
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ARRET N° Société [4] C/ [7] Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [4] - [7] - Me Sandrine DUVAL
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653219da9e4ea48318f5a9cd
18 octobre 2023
18 octobre 2023
ANGEL HAZANE DUVAL C/ [N] UNEDIC [Localité 5] copie exécutoire le 18/10/2023 à Me LEQUILLERIER M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6318351f0876004f131a616e
6 septembre 2022
6 septembre 2022
ANGEL-HAZANE-DUVAL S.A.R.L. DUMONT S.E.L.A.R.L.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_18DA02394_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
La responsabilité de la société Duval Raynal Architecture ne peut, par voie de conséquence, être engagée. 51.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6629f36cdc6faf00095889a9
24 avril 2024
24 avril 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 19 Décembre 2023 Appelante : Madame [B] [P] - [Z] épouse [Z], représentée par Me Nicolas DUVAL de la SELEURL NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 -
Source officielle1ère Chambre civile
67ecc9d2dab039e415d93358
1 avril 2025
1 avril 2025
ANGEL-[W]- DUVAL AF/VB/ML COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de
Source officielleChambre commerciale 3-1
69d9d6c4cdc6046d47d89f64
9 avril 2026
9 avril 2026
ANGEL-[M]-DUVAL représentée par Maître [H] [M], es qualité de liquidateur à la procédure de liquidation judiciaire de la Société « MCI [O] » SAS au capital social de 50 000,00 € Immatriculée au RCS de
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e9d
11 février 2016
11 février 2016
.-14150 OUISTREHAM Actuellement hospitalisé au Centre Esquirol-Avenue Côte de Nâcre-14000 CAEN Comparant, assisté de Me Julien DUVAL, avocat au barreau de CAEN choisi PARTIES INTERVENANTES
Source officielle5e chambre Pole social
6a22607acdc6046d4738d110
4 juin 2026
4 juin 2026
] C/ CPAM DU GARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUIN 2026 APPELANTE : S.A.S.U. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Stephen DUVAL
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6628a17bb2cb67000826a5df
23 avril 2024
23 avril 2024
ALR, représentée par Me Nicolas DUVAL de la SELEURL NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 - N° du dossier 23.0231 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL ACCEPTE (n° , 1 pages) Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68709e407c3ffdb9560b0833
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PHILIPPE ANGEL - DENIS HAZANE - SYLVIE DUVAL liquidateur judiciaire de la S.A.R.L.
Source officiellePage 4 sur 94
DUVAT DAMIEN, COURSES EXPRESS D.P
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 31/12/2025 enregistré au Saintes le 08/01/2026 sous le numéro 2026 00000429 1704PO4 2026 A 00035 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Les Chenaies Vandré 17700 La Devise
24/04/2026
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DUVAT DAMIEN
30/11/2025
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DUVAT, Patrick Georges, (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
07/10/2025
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X DUVAT ET FILS
11/02/2025
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FENEAU-DUVAT, Romain, Bruno
15/11/2024
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