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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5ed
20 avril 2012
20 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme GOIX, Présidente de chambre Mme DERYCKERE, Conseillère Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère et de la date
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5ee
20 avril 2012
20 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme GOIX, Présidente de chambre Mme DERYCKERE, Conseillère Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère et de la date du
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc21
6 juillet 2012
6 juillet 2012
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Mai 2012, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme GOIX
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc3b
1 juin 2012
1 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme GOIX, Présidente de chambre Mme DERYCKERE, conseillère Mme SUBIETA-FORONDA, conseillère Les parties ont
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9341b
6 juillet 2016
6 juillet 2016
d'assurances MACIF COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Myriam X... ... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBU ayant pour avocat Me Alexandra GOMIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc81
6 juillet 2012
6 juillet 2012
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Juin 2012, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme GOIX
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90081
14 décembre 2012
14 décembre 2012
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Octobre 2012, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme GOIX
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90084
14 décembre 2012
14 décembre 2012
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Octobre 2012, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme GOIX
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d6
27 février 2012
27 février 2012
GRANDE RAVINE, Route de la Riviera-Discothèque Loisirs Restauration-Grande Ravine 97190 GOSIER Non comparante ni représentée, EURL LA SOURCE, Discothèque Loisirs Restauration-Route de la Riviera-Grande
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04211_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
La SARL Créole Beach est exploitante de plusieurs locaux situés le territoire de la commune du Gosier, dont le plus étendu est à usage d'hôtel et d'une surface pondérée de 5 553 m².
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04213_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
entreprises, de la taxe spéciale d'équipement et de la taxe pour frais de chambre de commerce et d'industrie auxquelles elle a été assujettie au titre de 2017, à raison de biens situés sur la commune du Gosier
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e2
16 décembre 2011
16 décembre 2011
Gogi, le père d'Avtandili les a rejoints le 14 janvier 2011.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00552_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
des établissements du second degré, et d'annuler la décision du 29 juin 2020 par laquelle la rectrice a refusé de l'affecter sur un poste vacant au lycée des métiers de l'hôtellerie et du tourisme au Gosier
Source officielleRétention Administrative
68fb978211af6ba0065f3ec2
23 octobre 2025
23 octobre 2025
FALTOT, conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01124 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOSI
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f589
20 avril 2012
20 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme GOIX, Présidente de chambre Mme DERYCKERE, Conseillère Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère et de la date
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc6f
6 juillet 2012
6 juillet 2012
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en Chambre du Conseil du 08 Juin 2012, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme GOIX
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc85
1 juin 2012
1 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme GOIX, Présidente de chambre Mme DERYCKERE, Conseillère Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère Les parties ont
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcb9
5 octobre 2012
5 octobre 2012
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Juillet 2012, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme GOIX
Source officielleChambre civile 1-3
69731d31cdc6046d4763fe00
22 janvier 2026
22 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 7] N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 21/02831 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT Me Camille BROSSEAU-GOTTI
Source officielleChambre sociale 4-4
69819548cdc6046d47b6a398
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Dorothée MARCINEK, Greffière, dans l'affaire opposant, Madame [J] [R] née le 1er Janvier 1983 à [Localité 11] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Camille BROSSEAU-GOTTI
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