Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 2e section
650d318671dfcd83182015d6
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ou statutaire domicilié ès qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marianne DIEPDALLE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire: 69 Représentant : Me Sorin MARGULIS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6431061b28558704f52e688d
5 avril 2023
5 avril 2023
[G] est dépourvu de cause réelle et sérieuse, - condamné la société Magellis Consultants à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d474
17 janvier 2011
17 janvier 2011
né le 08 Novembre 1968 à SAINT-REMY (71100) Chez Madame Michelle Y... ... 71530 CHAMPFORGEUIL représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Magali RAYNAUD DE CHALONGE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9230d
20 avril 2015
20 avril 2015
RG N : 14/ 00449 AFFAIRE : Mme Magali X... C/ M. Murat Y...
Source officielle2ème Chambre
65a8d26de12c85000874aeaa
16 janvier 2024
16 janvier 2024
N° RG 22/01131 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LJAA N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à Me Cécile MAGGIULLI la SELARL CDMF
Source officielleChambre 3-4
6341139058bc223e2e3f087f
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[H] [G] Représentant : Me Magali BOURDAROT de la SARL BOURDAROT-EZERZER, avocat au barreau de GRASSE Mme [X] [B] épouse [G] Représentant : Me Magali BOURDAROT de la SARL BOURDAROT-EZERZER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934d4
14 septembre 2016
14 septembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Septembre 2016 ----------------------- 15/ 00184 ----------------------- Magali X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a1f
13 novembre 2015
13 novembre 2015
PAR CES MOTIFS Nous, Magali DURAND-MULIN, Conseiller délégué par le premier Président de la Cour d'Appel de GRENOBLE, statuant publiquement par ordonnance réputée contradictoire et en dernier ressort
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e97
10 février 2016
10 février 2016
représenté par ses parents Raphaël X...et Magali A...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afc
6 octobre 2014
6 octobre 2014
RG N : 14/ 00592 AFFAIRE : Magali Alexandra Z... C/ Nicolas X...
Source officielleHospitalisation D'office
6348ff8e63d497adffda4065
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Signée par Magali DURAND-MULIN et par Frédéric STICKER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9198f
22 juillet 2014
22 juillet 2014
greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Société JARDI SAUMUR 83 rue des Ponts de Cé 49000 ANGERS Représentée par Me Gérard SULTAN, avocat au barreau d'ANGERS et Madame Magali
Source officielle3e chambre sociale
6629f363dc6faf0009588863
24 avril 2024
24 avril 2024
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 MARS 2024,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali
Source officielle3e chambre sociale
6698b077e6ed70c67f6449ef
17 juillet 2024
17 juillet 2024
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 MAI 2024,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali
Source officielle3e chambre sociale
6698b078e6ed70c67f6449f1
17 juillet 2024
17 juillet 2024
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 MAI 2024,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc6d
14 avril 2011
14 avril 2011
.-59410 ANZIN représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Magali GRILLET, avocat au barreau de VALENCIENNES DEFENDERESSE Madame Magali Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925ee
2 juillet 2015
2 juillet 2015
-Magali I..., que c'est encore exactement que le jugement entrepris a dit que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9ce
18 juin 2012
18 juin 2012
représentant légal Rue de Metz 57490 CARLING Représentée par Me HOUSSAIN (avocat au barreau de STRASBOURG), substitué par Me BERTRAND (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIMEE : Madame Magali
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3cc
25 février 2010
25 février 2010
Magali, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d991
27 janvier 2011
27 janvier 2011
ARRET N RG N : 09/ 01572 AFFAIRE : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS C/ Francis Auguste X..., mandaté par les héritiers, Thomas Nicolas X..., Magali
Source officiellePage 4 sur 158