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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b898
2 avril 2008
2 avril 2008
Représentant : Me ROUSSEAU de la SELARL PVB CONSULTANTS (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : EURL PRADIER BLOCS prise en la personne de son représentant légal 6, rue Victor Hugo BP 137
Source officielleChambre 1-8
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4 octobre 2024
4 octobre 2024
PRADO BORDE Poursuites et diligences de son syndic en exercice Représentant : Me Benjamin NAUDIN de l'ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées ORDONNANCE
Source officielleChambre 3-1
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
Représentant : Me Chloé LANCESSEUR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Entreprise PRATO MODA WEIWEI DI CHEN ALAN, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ad
3 juin 2008
3 juin 2008
Elle appelle en cause les compagnies PRADO PRÉVOYANCE, MUTUELLE GÉNÉRALE et GAN ASSURANCE VIE le 10 février 2006.
Source officielleChambre 1-9
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9 octobre 2024
9 octobre 2024
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT (CIFD) Organisme TRESOR PUBLIC - SIP DE [Localité 7] PRADO Intimées la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] ORDONNANCE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01420_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
D É C I D E : Article 1er : La requête de la SAS Prato Corbara est rejetée.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02797_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Par un mémoire enregistré le 10 octobre 2022, le centre hospitalier universitaire de Dijon, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_19BX02862_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 2 novembre 2020, le centre hospitalier Comminges Pyrénées et son assureur la société hospitalière d'assurances mutuelles (Sham), représentés par Me le Prado,
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE02950_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Par un courrier du greffe de la cour, en date du 19 janvier 2021, le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO) représenté par Me Le Prado a été mis en demeure de produire des conclusions en
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02788_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Par un mémoire enregistré le 28 octobre 2022, le centre hospitalier universitaire (CHU) de Saint-Étienne, représenté par Me Le Prado, s'en rapporte à justice quant au bien-fondé de la requête des consorts
Source officielle2ème Chambre civile
63b7ccbc6b63637c907b7a18
4 janvier 2023
4 janvier 2023
CAEN - N° du dossier 2202L12 Assisté de Me Pierre LADOUCEUR BONNEFEMME, avocat au barreau de PARIS C/ Monsieur [H] [N] Madame [F] [J] [R] [U] [N] épouse [K] Représentés et assistés par Me Noël PRADO
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02445_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
le cadre de la mise en œuvre de la politique de la ville au titre de la protection judiciaire de la jeunesse la rendaient éligible à la NBI ; en tant qu'agent affectée au SAH - Foyer du Cantin - Le Prado
Source officielle1ère Chambre civile
64df09c287e994d969651808
16 août 2023
16 août 2023
AGENCE PAYS D'ANDAINES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Noël PRADO, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier A2300226 INTIMEES
Source officielleChambre 1-8
6273690aa58162057dac6584
4 mai 2022
4 mai 2022
- que la SARL AUTOBILAN DES PRADERIES a engagé sa responsabilité délictuelle en raison de sa réticence dolosive ou de sa négligence.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00302_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 27 mai 2024, le groupe hospitalier intercommunal le Raincy-Montfermeil, représenté par le cabinet Le Prado et Gilbert, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01987_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête sommaire, enregistrée le 3 août 2022, M. et Mme A représentés par Me Le Prado, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, demande à la Cour : 1°
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00866_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 janvier 2026, le centre hospitalier universitaire de Nice, représenté par la SARL Le Prado - Gilbert, agissant par Me Le Prado, persiste dans ses précédentes
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00669_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 21 avril 2023, le centre hospitalier intercommunal Toulon-La-Seyne-sur-Mer, représenté par Me Le Prado, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) par la voie
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034d2e0c50fadbcfa52fd45
20 septembre 2016
20 septembre 2016
FAITS ET PROCEDURE Suivant acte sous seing privé en date du 22 avril 2005 la SCI [Adresse 3], aux droits de laquelle vient la SCI Prades Patrimoine, a donné à bail à la société Pali un local commercial
Source officielle1re chambre 1re section
5fddd6cd7e17647af4f2e4f4
20 juillet 2018
20 juillet 2018
X... a confié la défense de ses intérêts et de ceux de ses sociétés à un autre conseil, Maître Pradié.
Source officiellePage 4 sur 75