avocat au barreau de PARIS, toque : E0222 Intimé : aucune partie mentionnée dans la déclaration d'appel ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n°2025/ 6 , 1 page) Nous, Monsieur SENEL

décision attaquée en date du 12 Juin 2025, enregistrée sous le n° 25/00285 Madame [F] [X], Entrepreneur Individuel, enseigne RENDANCE BEAUTE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Mamadou SENE

Le pr sent arr t sera contradictoire.

... n le 26 octobre 1954 Ë SOUSE (Tunisie) 59 rue Roger Salengro - 69700 GIVORS repr sent par la SCP BOMMART MINAULT - Nä du dossier 30148 Avou s Rep/assistant : Me FORSTER L.L.

Le 25 novembre 2020, la société LES SENTEURS TROPÉZIENNES a formé opposition à l'enregistrement de ce signe sur le fondement de la marque antérieure verbale LES SENTEURS TROPÉZIENNES déposée le 13 février

que ce soient des attributions essentielles; - s'agissant de la période courant à compter du 26 octobre 2009 à aujourd'hui où elle exerce les fonctions de collaborateur de groupe parlementaire au Sénat

Les désordres La société Bouygues demande la garantie 'in solidum'des sociétés Dynamique Carrelage, Seet Cecoba et Batiplus et leurs assureurs et l'infirmation du jugement sur ce point.

chargée de l'application des peines Place de Pollinchove 59507 DOUAI CEDEX Tél : 03.27.93.13.02 - Fax 03.27.93.13.03 No DOSSIER : 07/00260 CC O R D O N N A N C E No 60 / 2007 Nous, Elisabeth SENOT

Ont été entendus : Madame SENOT en son rapport ; Le Ministère Public, en ses réquisitions.

[H] [G], responsable technique, Mme [O] s'est sentie mal. Elle a été placée en arrêt de travail pour 'choc post traumatique sur son lieu de travail' du 31 janvier au 14 avril 2024.

d'une phrase ; Pour le certificat de 72 h : que l'état clinique du patient est en cours d'amélioration et qu'il présente beaucoup moins de production hallucinatoire et d'idées suicidaires ; qu'il se sent

représentée par Me Philippe JEAN PIMOR de la SELEURL JEAN-PIMOR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0017 - N° du dossier 2210327 ORDONNANCE DE RADIATION (2024/ 08 , 1 Page) Nous, Julien SENEL

HOTELIERE MIRAMAR repr sent e par M. Pier X... - Liquidateur amiable ... C/ Me Marguerite DE THORE es qualit de corepr sentant des cr anciers de la st HOTELIERE MIRAMAR ...

HOTELIERE MIRAMAR repr sent e par M. Pier X... - Liquidateur amiable ... C/ Me Marguerite DE THORE es qualit de corepr sentant des cr anciers de la st HOTELIERE MIRAMAR ...

Région Pays de la Loire d'un pôle Santé et Social en R+4 et d'une résidence d'hébergement dans l'enceinte du lycée Réaumur-Buron, au droit de la voie publique, sur les rues André Bellesort et de la Senelle

La copie peut tre remise Ë toute personne pr sente, Ë d faut au gardien de l'immeuble en dernier lieu Ë tout voisin.

le maire de Crécy-la-Chapelle (Seine-et-Marne) s'est opposé à la déclaration préalable de travaux pour la réhabilitation d'une construction existante sur la parcelle cadastrée 142 B 180 sise 9 rue Serret

9ème Chambre des Appels Correctionnels chargée de l'application des peines Place de Pollinchove 59507 DOUAI CEDEX No DOSSIER : 08/00357 O R D O N N A N C E No 74 / 2008 Nous, Elisabeth SENOT