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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6448c0d15ca6d8d0f8ef69b5
25 avril 2023
25 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 27 Février 2023, devant : Monsieur SERNY, Magistrat honoraire chargé du rapport, assistée de Madame DEBON, faisant fonction
Source officielle1ère Chambre
627b55ea76c5d9057df8021a
10 mai 2022
10 mai 2022
des causes, Madame ASSELAIN, en application des articles 786 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
62721914228a02057de67570
3 mai 2022
3 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire
Source officielle1ère Chambre
60321449ba6d704c189d3153
25 avril 2018
25 avril 2018
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 février 2018, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame LAUBIE, greffier, présente à l'appel
Source officielle1ère Chambre
63d0d63381a7b805de12b738
24 janvier 2023
24 janvier 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Novembre 2022, devant : Monsieur SERNY, Magistrat honoraire, chargé du rapport, assisté de Madame DEBON, faisant fonction
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01460_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Serry Orne loisirs aventures nature (SOLAN) a demandé au tribunal administratif de Nancy de prononcer la décharge des rappels
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89af2
18 septembre 2007
18 septembre 2007
La société Sery a convoqué M.
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079afa
5 juillet 2022
5 juillet 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 23 Mai 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente chargée du rapport et Monsieur SERNY, magistrat
Source officielle1ère Chambre
659e48c2553798000884735a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 23 Octobre 2023, devant : Monsieur SERNY, Magistrat honoraire, chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, greffière présente
Source officielle1ère Chambre
627b55ed76c5d9057df8022a
10 mai 2022
10 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Février 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée du rapport et Monsieur SERNY,
Source officielle1ère Chambre
627218fc228a02057de6753a
3 mai 2022
3 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente qui à fait le rapport et Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
62721914228a02057de6756c
3 mai 2022
3 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente qui a fait le rapport et Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
62721933228a02057de675b3
3 mai 2022
3 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente et chargée du rapport et Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
62721936228a02057de675bf
3 mai 2022
3 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente qui à fait le rapport et Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
6272193b228a02057de675c7
3 mai 2022
3 mai 2022
* * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente et magistrate qui a fait le rapport et Monsieur SERNY
Source officielle2ème CH - Section 2
653ca6b583c9498318209e1f
27 octobre 2023
27 octobre 2023
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile, * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 Juillet 2023, devant : Monsieur SERNY
Source officielle1ère Chambre
5fca6e87bfe59759b59c479b
20 octobre 2020
20 octobre 2020
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 Septembre 2020, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, greffière présente à l'appel
Source officielle1ère Chambre
5fdb2c7662f704025cc70875
2 avril 2019
2 avril 2019
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 février 2019, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame FITTES-PUCHEU, greffier, présente à
Source officielle1ère Chambre
5fdbcaa3dbc6dfa9a3d55398
29 janvier 2019
29 janvier 2019
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 19 novembre 2018, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame FITTES-PUCHEU, greffier, présente
Source officielle3ème CH Spéciale
5fca665948c4fb4f635a748a
29 octobre 2020
29 octobre 2020
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 Septembre 2020, devant : Monsieur SERNY, Conseiller faisant fonction de Président Madame ROSA-SCHALL, Conseiller Madame
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