CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
651bafa3cbe2fc83182f8b79
2 octobre 2023
et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia Dufour, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline Gautier
Cour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d21b
25 mars 2009
GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B. POLLET, Conseillers. GREFFIER : Madame A. ROSSI, Greffier.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
662b43e0fe25450008314a5a
25 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie
643106b428558704f52e6b32
7 avril 2023
de Paris Nous, Baya Bacha, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et de Caroline Gautier
643106b528558704f52e6b3c
643106b528558704f52e6b40
conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance et de Caroline Gautier
651bafa2cbe2fc83182f8b5b
et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline Gautier
Chambre A - Commerciale
627b551a76c5d9057df7ffb6
10 mai 2022
au RG de première instance 17/02757 & 17/07130 ARRET DU 10 MAI 2022 APPELANTE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 5] CENTRE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me François GAUTIER
659cf2620b6b43000800d87c
8 janvier 2024
détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline Gautier
6253cc96bd3db21cbdd90972
3 septembre 2013
G : 12/ 04402 Mme Sophie Laurence X... épouse Y... C/ M. Paul Denis Pierre Y...
Pôle 6 - Chambre 11
60325aabccfbd98ff53c7d00
20 février 2018
- signé par Madame Sylvie HYLAIRE, présidente, et par Mme Caroline GAUTIER, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
17e chambre
64a7b26a3bcaf505db696beb
5 juillet 2023
cour : Ordonnance rendue le 6 janvier 2023 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES Chambre : 25 N° RG : 23/00094 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Anne-sophie
Chambre sociale
64b0e809c42a2105dbc59c3e
13 juillet 2023
CF ELECTRICITE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Amélie GAUTIER-DELAGE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE ---==oO§Oo==--- Suivant avis de fixation du Président de chambre
Chambre sociale 4-4
67f8a21c40b8f5486fedd82f
9 avril 2025
de prud'hommes - formation paritaire de Versailles Section: E N° RG : F 20/00819 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Charlotte CHEVALLIER Me Victor EDOU Me Sophie
Pôle 5 - Chambre 9
633fc356e633183e2ee17b1c
6 octobre 2022
CREDIT DU NORD N° SIRET : 456 504 851 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Denis-clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010
Chambre commerciale
665abad597d5920008107e40
3 avril 2024
FIJI [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Cécile BENTOLILA de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION PARTIES INTERVENANTES : S.E.L.A.R.L
6253c9c9bd3db21cbdd89381
25 septembre 2007
Mme Sophie W... Melle Caroline XX... CGEA POURVOI No 73 / 07 DU 22. 11. 07 Réf.
642fb759cece1704f5747833
6 avril 2023
PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie
6253cd29bd3db21cbdd92730
22 septembre 2015
Mme Sophie X... et M. Bruno Y... travaillaient sur le site de Cholet de la société NewMan SA.
6253c983bd3db21cbdd888a4
18 mai 2006
GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de Chambre, a rendu compte conformément à l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile aux autres magistrats :Madame M. Z... et Monsieur B.
Page 4 sur 23