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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d1f
11 janvier 2016
11 janvier 2016
qualité de mandataire liquidateur de la SARL SCHOELCHER SHOP ... 97190 GOSIER Non Comparante, ni représentée INTIMÉES Madame Micheline X... ... 97111 MORNE-À-L'EAU Représentée par Maître Sully
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93726
24 novembre 2016
24 novembre 2016
représenté par Me Baptiste BERARD de la SELARL BERARD-CALLIES & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON DÉFENDEUR AU CONTREDIT : SA INSTITUT DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA BOURGOGNE (IDEB) 64 A rue Sully
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01230_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
sur les lots n° 1 " Voirie Réseaux Divers " et n° 2 " Gros œuvre " de l'opération relative à la réalisation d'un bâtiment en simple rez-de-chaussée en extension et à la réhabilitation de la résidence Sully
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603271024358d2a55ea8a20d
1 février 2018
1 février 2018
La société coopérative agricole et laitière du boulonnais, du Calaisis et des Flandres a fait l'objet d'une fusion absorption par la société Sully en 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d3
15 juillet 2013
15 juillet 2013
COIFFURE) ... 97129 Le LAMENTIN Représentée par Me Sully LACLUSE (TOQUE 2) avocat au barreau de GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code
Source officielle2ème Chambre
67f4ad9576ec6bab6dfbaae9
7 avril 2025
7 avril 2025
Meta Pose [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Sully Lacluse de la SELARL Lacluse & Cesar, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART RAPPEL DE LA PROCÉDURE Par jugement
Source officielleChambre Sociale
65a62ade448a370008a72010
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 3 février 2022 - Section Commerce - APPELANTE Madame [H] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Sully
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887b7
23 mai 2006
23 mai 2006
DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 23 MAI 2006 APPELANTE : SCI RAGOT domiciliée ESPACE BROTTEAUX 13 Place Jules Ferry 69006 LYON 06 représentée par la REGIE BOUTEILLE 122/124 rue Sully
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf42
28 octobre 2008
28 octobre 2008
avril 2008, Vu les conclusions déposées par la SARL LE CLOS DU MERLE le 28 août 2008, SUR CE : Attendu que suivant acte authentique reçu le 31 janvier 2000 par Maître X..., notaire à VALLON EN SULLY
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92902
28 septembre 2015
28 septembre 2015
APPELANT Monsieur Patrick X... ... 97110 POINTE A PITRE Représenté par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2) substitué par Maître AMOURET, avocat au barreau de la GUADELOUPE
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94196
12 mars 2018
12 mars 2018
Représenté par Maître Sully Y... de la SELARL Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941fb
16 avril 2018
16 avril 2018
[...] représentée par Me Sully Y... de la Z... , (TOQUE 02) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SA INTERFIMO MAISON DES PROFESSIONS LIBERALES [...] représentée par Me Myriam
Source officielle2ème Chambre
680b18c398bcafcb3a63df89
24 avril 2025
24 avril 2025
13 novembre 2023, dans une instance enregistrée sous le n° 23/00162 APPELANTES : Madame [X] [L] épouse [Y] C/o SELARL Lacluse & Cesar Avocats [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sully
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdb97a59785dd7636063f00
20 février 2019
20 février 2019
SMILEVITCH & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R122, avocat plaidant INTIMÉE LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice, la SAS ORALIA SULLY
Source officielleChambre Sociale
62833c255a52a8057d991839
16 mai 2022
16 mai 2022
APPELANTE Madame [Z] [H] Résidence Les Ruisseaux de la Lézarde [L] 97170 PETIT BOURG Représentée par Me Sully LACLUSE (SELARL LACLUSE & CESAR), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93138
4 avril 2016
4 avril 2016
Organisme RSI ANTILLES GUYANE Four à Chaux-Zac de Manhity-CS 30101 ZAC de Manhity 97282 LAMENTIN CEDEX Représentée par Me Michaël SARDA, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 1), substitué par Me Sully
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd9423e
6 août 2018
6 août 2018
Comparant en personne Assisté de Maître Sully Z... (Toque 2) de la SELARL Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b3b
7 octobre 2013
7 octobre 2013
.-... 97121 ANSE-BERTRAND Représenté par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (TOQUE 2), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE, Quartier
Source officielle2ème Chambre
6520f5cebb275d83183a3ac0
6 octobre 2023
6 octobre 2023
judiciaire de Pointe-à-Pitre en date du 13 juillet 2022, dans une instance enregistrée sous le n° 20/02115 APPELANTS : Madame [B] [P] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Sully
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6707702781e733ee26982eeb
9 octobre 2024
9 octobre 2024
] Représentée par Me Stéphanie PARTOUCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0854 INTIME SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] A [Localité 8] représenté par son syndic, la société SULLY
Source officiellePage 4 sur 14