[F], excédé, avait laissé un message vocal sur le groupe What's App de l'entreprise pour se plaindre de harcèlement moral à la suite de telles remarques.

Aux termes de ses dernières écritures notifiées le 12 février 2024, Mme [K] demande à la cour de : - écarter des débats les enregistrements sonores (messages vocaux) produits par la société Centre de

aucn audiogramme alors que le tableau exige que la pathologie soit objectivée par des examens précis, dans des conditions très précisément définies, il n'est fait aucune référence à une audiométrie vocale

L461-1 du code de la sécurité sociale, rappelle que le tableau n° 42 des maladies professionnelles, prévoit que : « Le diagnostic est établi par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale

La patiente est persuadée qu'elle est victime d'une « numérisation humaine », de « télécommande vocale » : « d'ailleurs, ce n'est pas moi qui criait dans la rue, quand on m'a hospitalisé, ce sont ces commandes

que la demande de portabilité a prospéré parce que Mme [V] [R] a communiqué à la société Orange son relevé d'identité opérateur (numéro RIO) qu'elle avait précédemment obtenu en consultant le service vocal

oreilles de 48 décibels après trois semaines sans exposition au bruit" ; Que pour bénéficier du tableau no42 des maladies professionnelles le patient doit faire procéder à une audiométrie tonale et vocale

Les faits invoqués par madame Martha X...consistent, de la part de monsieur D..., autre salarié de l'entreprise, à lui avoir adressé le 12 février 2009, un message vocal à 19 h 15 puis un message écrit

La perte auditive vocale sera la moyenne arithmétique des déficits en dB au seuil de l'intelligibilité, relevée sur les axes de 0 %, 50 % et 100 %, des mots compris par rapport à la normale (la courbe

MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Gérard MINO, avocat au barreau de TOULON substitué à l'audience par Maître BILLET-JAUBERT Elisabeth,a vocate

août 2025, à : Monsieur [K] [O], né le 03 Octobre 1970 à [Localité 5], Courtier en assurances, demeurant [Adresse 1] Absent, Représentée par Me Sonia AIMARD-LOUBERE membre de la SELARL AB VOCARE

bilatéral, le plus souvent symétrique et affectant préférentiellement les fréquences élevées ; -le diagnostic de cette hypoacousie est établi : par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale

Par conclusions en date du 19 mars 2020, la société demande de : " CONSTATER I'absence de transmission des courbes audiométriques tonales et vocales, pourtant exigées par Ie barème indicatif d'invalidité

bilatéral, le plus souvent symétrique et affectant préférentiellement les fréquences élevées, - Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale

Le Tribunal par jugement en date du 21 janvier 2011, a ainsi notamment : -dit que le cancer des cordes vocales dont était atteint [F] [S] doit être pris en charge au titre de la législation professionnelle

par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me PACAUT, avocat au barreau de l'AIN INTIMÉE : SCI LE CLOS DE LAVAL représentée par ses dirigeants légaux 285 route de Laval 01540 VONNAS

Localité 5] Non comparant ayant pour avocat Me Rochfelaire IBARA de la SELASU RFI AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me PHERIVONG Carole, avocate au barreau de POITIERS Me Jacques VOCHE

1980 à [Localité 1], de nationalité algérienne Ayant pour conseil choisi par Me Anne Mileo, avocat au barreau de Paris, LIBRE, non comparant, non représenté, convoqué par message sur la boite vocale