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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre étrangers / HO

696918eacdc6046d476ad424

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Il indique qu'il se sent en plein possession de toutes ses capacités mentales et psychologiques, qu'il a certaines responsabilités personnes qu'il ne tient plus à repousser.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

63cf84a2a6687f7c904cbb5f

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Il ressort en outre du certificat établi à 24 heures, le 7 janvier 2023 par le docteur [V], que le patient se sent persécuté par le préfet, le maire et les gendarmes' que le contact s'établit dans la méfiance

Source officielle
CA

RETENTIONS

650d30f071dfcd831820115d

Appel

23 août 2023

23 août 2023

Il se sent humilié au centre de rétention, dit être coiffeur et se décrit comme un homme 'tranquille'. Son conseil est entendu en sa plaidoirie pour soutenir les termes de la requête d'appel.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

651d02f1fe8d588318c1adff

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Mme [Z] [G] [U], entendue en ses observations, explique qu'elle se sent suffisamment responsable pour continuer à se soigner à l'extérieur, sans qu'il soit besoin de la maintenir à l'hôpital.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6d3

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Constate que la notification prévue par l'article 132-40 du Code Pénal a pu être donnée au prévenu sent lors du prononcé de l'arrêt.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64c35c2bf01612d969defea7

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Le corps médical a su prendre toutes décisions utiles notamment en permettant le transfert de la patiente vers le centre psychothérapeutique de [Localité 4], endroit où Madame [F] se sent mieux et adhère

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

64c8a0f2dfabddd9699e008d

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Il ajoute qu'il se sent bien à l'hôpital de [Localité 3], que l'unité 5 est sa seconde maison et qu'il apprécie toute l'équipe. Cependant, il maintient son recours.

Source officielle
CA

HO-recours JLD

62ef55567d44b005d42f738e

Appel

5 août 2022

5 août 2022

Le certificat médical après 72 h note que le patient est calme mais qu'il exprime un délire intuitif et hallucinatoire à thèmatiques mégalomaniques, mystique et persécutoire et notamment qu'il se sent

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

650bdfccbeee0f8318b978b0

Appel

4 août 2023

4 août 2023

Elle ajoute qu'elle se sent bien et souhaite sortir le plus tôt possible.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

696b2a8ccdc6046d479d4d4a

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

médical initial, rédigé le 23 décembre 2025 à 21h59 est particulièrement imprécis sur la caractérisation du péril imminent, faisant état d'une agitation psychomotrice pour un patient délirant qui se sent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6711faf47603bf88a1884b41

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La dimension, a minima narcissique, reste présente (elle revendique le fait qu'elle est très belle, qu'elle chante très bien, qu'elle se sent spéciale, Seulement comprise par des gens spéciaux..).

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6692189ef3a19d0db6b7129b

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Mme [P] [X] était présente et a indiqué qu'elle se sent prête à suivre son traitement à l'extérieur.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

677f67b88c38f76f78303417

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La patiente se sent toujours persécutée par les démons. Elle ne présente pas de critique de son état actuel.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

688af89aaac506b5d705d079

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

En revanche elle se sent bien et tellement heureuse quand elle est chez elle auprès de sa famille et qu'elle peut voir sa fille ainsi que ses parents.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

67f750c66527a11effc4b79d

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

L'avocat de Madame [P] [W] soutient que sa cliente se sent mieux et est disposée à sortir de l'hôpital pour poursuivre le sevrage de son traitement en soulignant que les médicaments produisent trop d'effets

Source officielle
CA

ETRANGERS

653ca6d683c9498318209ef4

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

[X] [S] qu'il présentait les signes de l'ivresse en ce qu'il est noté qu'il « sent fortement l'alcool ». Son alcoolémie est bien dépistée à 1h45 révélant un taux de 0,57 mg/l d'air expiré.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6545ee5b4ac6088318da1246

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il assure qu'à ce jour, il se sent bien, vit normalement, parvient à s'épanouir.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6545ee634ac6088318da1268

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

vraiment peur et avait appelé les secours quand [M] s'était mis le couteau sous la gorge, que l'hospitalisation ne lui faisait pas plaisir mais qu'elle avait suivi l'avis des médecins pour que sa fille se sente

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6a167c15cdc6046d47107264

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

l'espèce il a été victime d'agressions physiques et verbales à de nombreuses reprises depuis son placement en rétention administrative et qu'il est actuellement placé en chambre tampon; qu'il ne se sent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85aae

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

l'enquête sociale, et qu'il n'est pas sérieusement envisageable de confier à sa fille, aujourd'hui âgée de 12 ans, le soin de lui apporter le soutien psychologique dont elle a besoin ; qu'Alexandra se sent

Source officielle

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