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12 243 résultats pour « Carole LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

642fb64ccece1704f5747629

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

] [Localité 2] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé de la mise en état, assisté de Mme Carole

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

642fb64dcece1704f574762b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Madame [D] [J] [Adresse 1] [Localité 3] n'ayant pas constitué avocat ni défenseur syndical INTIME Nous, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président, assisté de Mme Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69abf494cdc6046d47d179c9

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Me Lionel ESCOFFIER [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911 du code de procédure civile) Nous, Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665eae7bb5277b0008894133

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[Y] [U] Représentant : Me Carole MAZZETTI, avocat au barreau de NICE M. [R] [A] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d74958cdc6046d479cee9f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-7 N° RG 25/02436 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOJO Ordonnance n° 2026/M73 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66ff8587a4ff9ec259c0949f

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [S] [P] Intimés la SELARL SK AVOCAT [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6700d6cd836fac7141b7e80a

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[M] [L] Représentant : Me Carole DUNAC-BORGHINI de la SCP E BORGHINI.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6789fa540c7dc206c9eb7f0d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Joëlle HELOU-MICHEL, avocat au barreau de GRASSE Intimée Me Joëlle HELOU-MICHEL [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du code de procédure civile) Nous, Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6780be23780de3a214879e9a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Cyril CHAHOUAR-BORGNA, avocat au barreau de NICE Appelante Mme [B] [I] NÉE [U] Représentant : Me Hervé BOULARD de la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER, avocat au barreau de NICE Intimée Nous, Carole

Source officielle
CA

1ère Chambre

68709b79123db6632de31698

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Y] [N] Représenté par Maître Carole GRELLET de la SCP VGR, avocat au barreau de MOULINS Timbre fiscal acquitté INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Philippe VALLEIX, magistrat de la mise

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6870a3272e3e3b1864ce22e8

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Localité 4] elle-même prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Carole

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6883104480821d9a1906fc35

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

inexécution Décision attaquée : n° F23/00522 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY le 27 Mars 2025 Appelante : Madame [P] [L] épouse [L], représentant : Me Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

680c6be18eda960fba78b301

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

exercice la SARL COGESTIA (COPROPRIETES GESTION IMMOBILIERE AZUREENE) Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

680c6dc3fe1a38d696f20f86

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Adresse 1] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Nicolas DONNANTUONI, avocat au barreau de NICE Intimé Nous, Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a17d72ecdc6046d47317819

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[Z] [Y] Intimé la SELARL AV AVOCATS [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ D'APPEL Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a0ea203cdc6046d4766b0b8

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

son syndic en exercice, la SAS NEXITY LAMY, elle-même prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé au [Adresse 4] Intimée Nous, Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69fd815acdc6046d47048b86

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Adresse 2] [Localité 3] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia FAYALA, Greffière, Vu l'avis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd9485f

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS _________________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 16 Janvier 2020 ORDONNANCE DE JONCTION NOUS, Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c7c

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

la SCP LAVILLAT-BOURGON, avocat au barreau de MONTARGIS _________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 15 Avril 2021 ORDONNANCE DE RADIATION NOUS, Carole

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacbcb8dca058e3e7dba

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 MAI 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carole

Source officielle

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