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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
652f7939b053208318995c11
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Dans ses écritures notifiées le 24 mai 2023 la société ETABLISSEMENTS [W] [J] demande à la cour au visa des articles 4 1 a) du règlement ROME I n°593/2008 en date du 17 juin 2008, de la Convention de VIENNE
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6789f561b7cff8efb7357645
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[O] a acquis auprès de l'enseigne Olivine une montre Rolex Cosmograph Daytona Paul Newman datant de 1969 au prix de 210.000 euros.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f062ef56904f13d44d8f
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Me Florence NERI de la SELARL FTN, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES Monsieur [G] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [J] [U] [Adresse 3] [Localité 5] assistés de Me Christel ROSSE
Source officielle5e Chambre
635237d08c924eadffcc4b3e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D2104 Sur appel d'un jugement du 09 Mars 2021 du Pole social du TJ de [Localité 8] Nous, Mme Rose-May
Source officielle1ère chambre civile A
69eafd32cdc6046d475758fd
21 avril 2026
21 avril 2026
SB DISTRIBUTION [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON APPELANT CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST [Adresse 2] [Localité 3] Représentant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63b546f0c9018405dfcaad4f
3 janvier 2023
3 janvier 2023
siège Représentant : Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [Z] [R] Représentant : Me Nathalie ROSE
Source officielleChambre sociale
68f1cd812f77035fb0bf7ee0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Laetitia CHASSEVENT de la SARL LC AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE GA RONNE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6971de2dcdc6046d4736fd12
21 janvier 2026
21 janvier 2026
barreau de PARIS, toque : E1288 c/ [L] [D], représenté par Me [P], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 188 N° RG 22/09233 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGTY7 ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE
Source officielle1ère chambre civile B
66ff85b1a4ff9ec259c096b5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Localité 3] Représentant : Me Camille THINON de la SELARL SELARL AD JUSTITIAM, avocat au barreau de ROANNE APPELANT Madame [K] [N] [P] [M] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Nathalie ROSE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6789f89d482fcecad732fe87
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 8] CHAMBRE 1 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 14 Janvier 2025 Décision Au fond, origine Institut National de la Propriété Industrielle de [Localité 7],
Source officielle1ère chambre civile B
68676892dd25744ff781d48b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
1ère chambre civile B ORDONNANCE DE JONCTION DU 03 JUILLET 2025 N° RG 24/08126 - N° Portalis DBVX-V-B7I-P63Q joint au dossier 24/06375 Monsieur [O] [H] Représentant : Me Nathalie ROSE
Source officielle8ème chambre
686f4e2e334d55acd19f1d5a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PALLUET FRERES agissant poursuites et diligences de son représentant légal Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON INTIMÉS Nous, Bénédicte BOISSELET, chargé de la mise en état
Source officielleChambre 1-7
6870a4b705f84751fcf0f581
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ROSES MARINE Représenté par son Syndic en exercice la SAS AGEFIM CONSULTA NTS, elle-même prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d650
2 février 2011
2 février 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 02 Février 2011 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK, décision attaquée en date du 19 Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df53
19 mai 2011
19 mai 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 19 Mai 2011 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER, décision attaquée en date du 26
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5ea
27 avril 2012
27 avril 2012
Maurice X..., Mme Paulette X...veuve Y..., Mme Rose X...épouse A...et Mme Yolande X...) désignés ci-après les CONSORTS X...
Source officielleChambre sociale
635b71cdb201587f74be0222
27 octobre 2022
27 octobre 2022
BÂTIMENT, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Yasmine TARASEWICZ du LLP PROSKAUER ROSE
Source officielleChambre sociale
635b71cdb201587f74be0224
27 octobre 2022
27 octobre 2022
BÂTIMENT, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Yasmine TARASEWICZ du LLP PROSKAUER ROSE
Source officielleChambre civile Section 1
64fab9a30f624005e653f39b
6 septembre 2023
6 septembre 2023
MARSEILLE CONTRE : Mme [B] [C] veuve [S] ; agissant en qualité d'héritière de [P] [S], décédé née le 27 Février 1955 à [Localité 20] (59) [Adresse 21] [Localité 18] Représentée par Me Marie-Rose
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e194
8 juin 2011
8 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à
Source officiellePage 42 sur 377