CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 311 résultats pour « Audrein »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

665aba5197d5920008107475

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[X] [U] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-005296 du 24/08/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représenté par Me Audrey DELAS, avocat au barreau

Source officielle
CA

TARIFICATION

65ab711436bfc00008d68bc8

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 19 Janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, président

Source officielle
CA

TARIFICATION

65ab713536bfc00008d68bd8

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 19 Janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, président

Source officielle
CA

Rétention Administrative

670e05d410ea465c0ffcf708

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Assisté de Maître Audrey CALIPPE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

670e05d410ea465c0ffcf70a

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Assisté de Maître Audrey CALIPPE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

670e05d510ea465c0ffcf710

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Assisté de Maître Audrey CALIPPE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

1ère chambre

66ff85bea4ff9ec259c097a4

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Bollengier-Stragier, avocat au barreau de Paris INTIMÉE LE TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Isabelle Defarge, conseillère de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62d2544804878e0603bc5a06

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf3a0de54ff609f7eba

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

1ère chambre

67f8aa973b6868ad1f98376c

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67f0be022b128a299768579c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67f605dd0693b699596562b0

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

DES BOUCHES DU RHÔNE Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 08 Avril 2025 devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67ef6c839a9834ffd825fb21

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 24/02576 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCIS Copies le : à Me Audrey GUERIN la SELARL LEGIPOLIS AVOCATS Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c869a9834ffd825fb43

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

postulant, avocat au barreau d'Avignon Affectant l'arrêt n°409 du 12 décembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey

Source officielle
CA

TARIFICATION

6610e5dc74ef9f00086f63f4

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65a8d0b3e12c85000874adcf

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b361d31d7564000872de94

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Présidente, chargée de la mise en état N° RG 22/00740 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LH26 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f1d5c00b565ec7590f7c57

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Madame Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère faisant fonction de président de chambre Monsieur Patrick HIDALGO, Conseiller Madame Frédérique BLANC, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

68f9b6c70a84a5e5f0016782

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

2025 par le conseiller de la mise en état de la chambre 4-1 de la Cour d'appel de Versailles N° RG : 25/00634 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Céline DARREAU Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925be

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

.-19000 TULLE représenté par Me Audrey PRADIER, avocat au barreau de TULLE Laurence Y...

Source officielle

Page 46 sur 416

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.