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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
665aba5197d5920008107475
16 janvier 2024
[X] [U] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-005296 du 24/08/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représenté par Me Audrey DELAS, avocat au barreau
TARIFICATION
65ab711436bfc00008d68bc8
19 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 19 Janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, président
65ab713536bfc00008d68bd8
Rétention Administrative
670e05d410ea465c0ffcf708
11 octobre 2024
Assisté de Maître Audrey CALIPPE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office.
670e05d410ea465c0ffcf70a
Assisté de Maître Audrey CALIPPE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
670e05d510ea465c0ffcf710
1ère chambre
66ff85bea4ff9ec259c097a4
3 octobre 2024
Bollengier-Stragier, avocat au barreau de Paris INTIMÉE LE TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Isabelle Defarge, conseillère de la mise en état, assistée de Audrey
2ème CHAMBRE CIVILE
62d2544804878e0603bc5a06
15 juillet 2022
Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Chambre commerciale
6684eaf3a0de54ff609f7eba
2 juillet 2024
Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
67f8aa973b6868ad1f98376c
10 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Chambre 4-8a
67f0be022b128a299768579c
3 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
67f605dd0693b699596562b0
8 avril 2025
DES BOUCHES DU RHÔNE Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 08 Avril 2025 devant Madame Audrey
Chambre Sociale
67ef6c839a9834ffd825fb21
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 24/02576 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCIS Copies le : à Me Audrey GUERIN la SELARL LEGIPOLIS AVOCATS Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT
67ef6c869a9834ffd825fb43
postulant, avocat au barreau d'Avignon Affectant l'arrêt n°409 du 12 décembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey
6610e5dc74ef9f00086f63f4
5 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Chambre 4-8b
65a8d0b3e12c85000874adcf
11 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
2ème Chambre
65b361d31d7564000872de94
23 janvier 2024
Présidente, chargée de la mise en état N° RG 22/00740 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LH26 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey
3e chambre sociale
68f1d5c00b565ec7590f7c57
16 octobre 2025
Madame Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère faisant fonction de président de chambre Monsieur Patrick HIDALGO, Conseiller Madame Frédérique BLANC, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Audrey
Chambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f0016782
22 octobre 2025
2025 par le conseiller de la mise en état de la chambre 4-1 de la Cour d'appel de Versailles N° RG : 25/00634 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Céline DARREAU Me Audrey
Cour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925be
30 juin 2015
.-19000 TULLE représenté par Me Audrey PRADIER, avocat au barreau de TULLE Laurence Y...
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