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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec8e
8 septembre 2011
8 septembre 2011
représenté par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Brigitte INGELAERE, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Cathy Y... épouse X...
Source officielleChambre 1-9
68e5f34be11beca089b88e34
7 octobre 2025
7 octobre 2025
RG 24/10888 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNUL4 [G] [Z] C/ S.A. [2], Copie exécutoire délivrée le : 07/10/2026 à : Me Philippe BARBIER Me Victoria CABAYÉ
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886cf
1 juin 2006
1 juin 2006
LEYRITZ C/ Cathy X...
Source officielleChambre 3-1
68e899ee60ca52a2831c01d4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
social est situé [Adresse 1] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy
Source officielleChambre 1-3
662209619ce1420008389685
18 avril 2024
18 avril 2024
FAURE-HAMDI-GOMEZ & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 07 Mars 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy
Source officielleChambre 3-3
6618cef47935f50008be3f8d
11 avril 2024
11 avril 2024
par ses représentants légaux, intervenant aux droits et obligations de la SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, en suite de la fusion absorption intervenue en date du 01/01/23 Représentée par Me Victoria CABAYÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddef
11 mai 2011
11 mai 2011
Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 16 Juillet 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL No RG : 07/ 15 Copies exécutoires délivrées à : Me Eric CATRY
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e61e
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Jugement rendu (e) le 21 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 10/ 00414 Copies exécutoires délivrées à : Me Yann MSIKA Me Eric CATRY
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b8
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Monsieur Patrice A...et Madame Cathy B...épouse A...se sont opposés tant à la demande principale qu'à la demande subsidiaire.
Source officielleChambre 3-3
64422990d2fa6fd0f80402a4
20 avril 2023
20 avril 2023
LYONNAISE DE BANQUE, prise en la personne de son directeur général Représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Assistée de Me Ariane CAMPANA
Source officielleChambre 1-3
66878c9a05d6f7f678d48e80
4 juillet 2024
4 juillet 2024
siège social sis demeurant [Adresse 2] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 mai 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy
Source officielleChambre 1-3
66878c9e05d6f7f678d48eb6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
assistés de Me Alain LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 14 juin 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy
Source officielleRétention Administrative
688858f3d8cf5e00fc89873d
19 octobre 2024
19 octobre 2024
LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE non comparant MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 19 Octobre 2024 devant Madame Cathy
Source officielleChambre 3-3
653b5885502b828318c4e20e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
HSBC CONTINENTAL EUROPE, prise en la personne de son directeur général Représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON, substituée par Me Ariane
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03405_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
G et celles de Mmes B I, Nathalie N, Zara A, Christine Steinmetz, Cathy L'Hostis, Anne-Lise H, Sophie C, Sabrina L et de MM.
Source officielleChambre 1-3
63c104efbf9fd47c90a134ec
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de l'ASSOCIATION CABINET ROUSSEL- CABAYE, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Victoria CABAYE, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant SAS MONNOT ENVIRONNEMENT sis [Adresse 5] assignée
Source officielleChambre 1-3
631ad8e939cffb4f136743b8
8 septembre 2022
8 septembre 2022
plaidant Me Jean-Marc SOCRATE, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 Juin 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy
Source officielleChambre 3-3
65a0e6055bbe450008b2cba4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
GESTION SAS, représenté par son recouvreur la société MCS ET ASSOCIES, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, venant aux droits de la SOCIETE GENERALE Représentée par Me Victoria CABAYÉ
Source officielleChambre 1-3
633fc2ace633183e2ee17771
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO- PAUTROT, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-3
633fc2ace633183e2ee17773
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 5 sur 71