CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

724 résultats pour « Digby-Smith »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 10

686765479f40b42a26419d7a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

exécution d'une saisie mobilière Décision attaquée : n° 24/81990 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 14 Janvier 2025 Appelant : Monsieur [X] [G], représenté par Me Abdourahamane DIABY

Source officielle

Page 5 sur 37

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67ef6b0266129746fdd69d47

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

PARIS, toque : B0283 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° ,2 pages) Nous, Michel RISPE, président de chambre, Assisté de Fanta DIABY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67ef6b0466129746fdd69d69

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[Y] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-1 et 905-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Michel RISPE, président de chambre, Assisté de Fanta DIABY

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6808778453f7b81e1a5eb075

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[L] [W], associé de la SARL SMIT créée le 8 février 1971, en est devenu le gérant majoritaire à compter du 1er avril 2009.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6965f350cdc6046d471c5013

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

l'expulsion Décision attaquée : n° 24-002194 rendue par le Juge des contentieux de la protection de D'[Localité 1] le 25 Avril 2025 Appelant : Monsieur [Y] [J] [H], représenté par Me Abdourahamane DIABY

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65321ba09e4ea48318f5b1c1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

DIABY M. DEFIX .

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67ef6b0466129746fdd69d5f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

C2477 - N° du dossier 2475084 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Michel RISPE, président, Assisté de Fanta DIABY

Source officielle
CA

ETRANGERS

669a01b4bf9da27f384b0ee2

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

DIABY, greffier, avons entendu : [L] [J] [Z] [I] assisté de Me Constance lucia MAINIER-SCHALL, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; En l'absence du représentant du

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a192e43cdc6046d4754c559

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

26/00218 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPYZO [L] [A] [Q] [X] épouse [A] C/ Société [J] LIMITED Copie exécutoire délivrée le : à : Me Vy loan HUYNH-OLIVIERI Me Pascale BARTON-SMITH

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

6789f562b7cff8efb7357657

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SAMBA de la SELASU SMETH, avocat au barreau de PARIS, toque : C1495 Madame [I] [J] [Adresse 3] [Localité 14] représentée par Me Smeth SAMBA de la SELASU SMETH, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

662b43edfe25450008314b30

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Hélène MASSERON, magistrat du Pôle 1 - Chambre 2, Assistée de Fanta DIABY

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

662b4407fe25450008314d3a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

DIABY M. DEFIX .

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a0fecd2cdc6046d47887f69

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

lieux loués Décision attaquée : n° 24/10823 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 15 Juillet 2025 Appelant : Monsieur [G] [A] [R], représenté par Me Abdourahamane DIABY

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c8ef63dc5b777c909931ad

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

DIABY, greffier de chambre. OBJET DU LITIGE ET PROCÉDURE Par acte d'adjudication en date du 30 mars 1978, M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c8ef65dc5b777c909931b9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

DIABY ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M. DEFIX, président, et par N.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0dfcc25a97f0381f5118

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

Le 28 décembre 2007, la société The Shipowners a donné une garantie supplémentaire de 6 000 000 USD à la société Smit Salvage BV.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64eedcd0bb2c32d969d3541b

Appel

28 août 2023

28 août 2023

Se fondant sur un avis d'aptitude du SMIT en date du 24 mai 2019 qui préconisait un poste sans mouvement répétitif de l'épaule, si possible à l'accueil, elle sollicitait à nouveau sa mutation par courrier

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68709b76123db6632de31678

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

DIABY, greffière de chambre EXPOSÉ DU LITIGE M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63d37969d1bc2605de4b45c3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Adresse 3]) Représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Maître Pauline BOURNOVILLE de PARTNERSHIPS HERBERT SMITH

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65b35ab61d7564000872db88

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LS NAUTIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric MARCOUYEUX Me Pascale BARTON-SMITH Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce d'AIX

Source officielle