, Présidente de chambre, et Madame Pascale BOYER, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre

BOUGUEREAU-ACCORSI-VOUILLON-LORRAIN Intimées ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état, assistée de Mme Fabienne NIETO, greffier, Vu la demande

En application de l'article 474 du code de procédure civile, la présente décision sera rendue par défaut.

LE 26 OCTOBRE 2022 PAR LE POLE 4 - CHAMBRE 2, RG 19/4644 (APPEL A L'ENCONTRE DU JUGEMENT RENDU PAR LE T.G.I.

BOURDELOIS, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [E] [V] Représentant : Me Ouahab BOUREKHOUM, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Michèle JAILLET

le 8/10/2024, l'ordonnance suivante : *** Vu le jugement contradictoire rendu par le tribunal judiciaire de Draguignan le 22 février 2023 dans le litige opposant M.

[D] [P] Représentant : Me Corinne SANTIAGO de la SELARL BAYETTI SANTIAGO REVAH, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Michèle JAILLET

ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 15 Avril 2025 Signée par Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre et M.

par courriel le : 15 Avril 2025 à : -Le patient -Le directeur -L'avocat -Le préfet -Le curateur/tuteur -MP par LRAR ou mail - Le tiers Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue

, Conseiller de la mise en état de la chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Fabienne NIETO, greffier. *** Vu le jugement contradictoire rendu par le tribunal judiciaire d'Aix

[P] [W] Intimé ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état, assistée de Mme Fabienne NIETO greffier, Vu le jugement du 22 mars 2024 du tribunal

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Véronique GODFRIN, avocat au barreau de GRASSE Intimés ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Michèle JAILLET

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/01272 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVJG Ordonnance n° 2024/M201 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Michèle JAILLET, magistrat

COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 18/17069 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDIDE Ordonnance n° 2023/M231 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Michèle JAILLET

le 8/10/2024, l'ordonnance suivante : *** Vu le jugement contradictoire rendu par le tribunal judiciaire de Marseille le 17 juin 2021 entre Mme [F] [S] et la SARL [3], notaires associés, Vu la

le 9 avril 2024, l'ordonnance suivante : *** Vu le jugement contradictoire rendu par le tribunal de grande instance de Grasse le 25 novembre 2019 dans le litige opposant M.

Josserand-Jaillet, président ; - et les conclusions de M.

DEBATS : En chambre du Conseil du 17 Juin 2008, GREFFIER : Madame LEDOUX ARRET contradictoire prononcé non publiquement par mise à disposition au greffe le 04 Septembre 2008 et signé par Monsieur JAILLET

PEREMPTION Monsieur [I] [Y], demeurant [Adresse 3] APPELANT Monsieur [F] [Z], demeurant [Adresse 3] Madame [L] [H] épouse [Z], demeurant [Adresse 3] INTIMES Nous, Michèle JAILLET

BRAUNSTEIN & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me [R] [J] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimés Nous, Michèle JAILLET