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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

65b36cc38c0355000835f714

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COFIDIS Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0003BW2 INTIME Alexis FEUVRIER ---------------------------------------------

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7dac42a2105dbc59ba8

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

SARL D'ARCHITECTURE JOHANN ALVARO ARCHITECTURE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ S.A. ALLIANZ, S.A.R.L. DUPUY FRERES, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69b16460cdc6046d47473280

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Assisté de Maître Johann LE MAREC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68709b6e123db6632de31610

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Versailles, Chambre sociale 4-6 (RG 24/00671) sur l'appel d'un jugement rendu le 23 Janvier 2024 par le Pole social du TJ de NANTERRE Section : N° RG : 22/02085 Copies exécutoires délivrées à : Me Johan

Source officielle
CA

Chambre Sociale

659e4a5d553798000884741d

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

BRUNEEL-BAÏSSAS, avocat au barreau de l'EURE INTIMÉE : Association LE PARC (PROJETS, ANIMATION ET RENCONTRES CULTURELLES) DE [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Johann

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6960b0aacdc6046d47b7d7f2

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Localité 39] [Adresse 30] [Localité 15] représentée par Me Christine SEVESTRE-BEDARD de la SELARL CONIL ROPERS GOURLAIN-PARENTY ROGOWSKI ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e45e

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Trois enfants sont issus de leur union : Mallaury, née le 5 mai 1995, Jordan, né le 28 octobre 1997, Johann, né le 2 avril 2001.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b36cbf8c0355000835f712

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COFIDIS Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, avocat au barreau de NANTES INTERVENANT : COFIDIS Représentée par Me RIALLOT LENGLART, avocat au barreau de NANTES -------

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ee196d6cff766e94e38a18

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/01395 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOKMQ Chambre 2-4 Ordonnance n° 2025/M75 Mme [C] [K] Représentant : Me Johann LE MAREC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93817

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

assisté de Me Johan MARCHAND, avocat au barreau de Papeete INTIMEE La Banque de Polynésie 335 Boulevard Pomare, BP 530 - 98713 Papeete.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6867689add25744ff781d4f1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Après quoi, Madame Johanne PERRIER, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 03 Juillet 2025 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a92c

Appel

7 février 2008

7 février 2008

SALAISONS PYRÉNÉENNES ... 65321 BORDERES SUR ECHEZ représentée par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY Z..., avoués à la Cour assistée de Me Johnny Johan A..., avocat au barreau de Poitiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee7b

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Monsieur Jean-Charlemagne X... et Madame Marie-Pierre Y... se sont mariés le 29 août 1987 sans contrat préalable et trois enfants sont issus de cette union : - Jeannick née le 18 mai 1988, - Johann

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64534c2e37f394d0f8f66439

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

de la République près le tribunal judiciaire de NICE INTIME Monsieur [L] [R] né le 29 Mars 2003 à [Localité 3] de nationalité Tunisienne Ayant pour conseil en première instance Maître Johannes

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63db650604a8de05deba6893

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

République près le Tribunal Judiciaire de NICE INTIME Monsieur [Z] [H] né le 13 Mars 1979 à [Localité 3] (TURQUIE) de nationalité Turque Ayant pour conseil en première instance Maître Johannes

Source officielle
CA

Chambre sociale

662b43b8fe25450008314826

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

en exercice domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON (avocat postulant) et par Me Johann

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39a7

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

liquidateur de la société NORDIK TRANS et de Mandataire judiciaire de la société NORDIK LINE [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Arnaud SABLIERE, avocat au barreau de l'EURE substitué par Me Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0c5

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Trois enfants sont nés de leur union : Johan, le 30/ 04/ 1989, Marjorie, le 18/ 01/ 1994 et Laëdon, le 23/ 10/ 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c80

Appel

21 juin 2017

21 juin 2017

SENTUCQ, Johann TORQUATO, Morgane MONNIER-FOLTZER Huissiers de Justice associés à BLOIS en date du 24 mars 2017D'UNE PART II-S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e069

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

SCAILLIEREZ, avocat au barreau D'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12145 du 07/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Johan

Source officielle

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