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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
65b36cc38c0355000835f714
25 janvier 2024
COFIDIS Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0003BW2 INTIME Alexis FEUVRIER ---------------------------------------------
2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7dac42a2105dbc59ba8
13 juillet 2023
SARL D'ARCHITECTURE JOHANN ALVARO ARCHITECTURE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ S.A. ALLIANZ, S.A.R.L. DUPUY FRERES, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A.
Rétention Administrative
69b16460cdc6046d47473280
27 octobre 2025
Assisté de Maître Johann LE MAREC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Chambre sociale 4-6
68709b6e123db6632de31610
10 juillet 2025
Versailles, Chambre sociale 4-6 (RG 24/00671) sur l'appel d'un jugement rendu le 23 Janvier 2024 par le Pole social du TJ de NANTERRE Section : N° RG : 22/02085 Copies exécutoires délivrées à : Me Johan
Chambre Sociale
659e4a5d553798000884741d
9 janvier 2024
BRUNEEL-BAÏSSAS, avocat au barreau de l'EURE INTIMÉE : Association LE PARC (PROJETS, ANIMATION ET RENCONTRES CULTURELLES) DE [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Johann
1ère ch. civile
6960b0aacdc6046d47b7d7f2
7 janvier 2026
Localité 39] [Adresse 30] [Localité 15] représentée par Me Christine SEVESTRE-BEDARD de la SELARL CONIL ROPERS GOURLAIN-PARENTY ROGOWSKI ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Johann
Cour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45e
30 juin 2011
Trois enfants sont issus de leur union : Mallaury, née le 5 mai 1995, Jordan, né le 28 octobre 1997, Johann, né le 2 avril 2001.
65b36cbf8c0355000835f712
COFIDIS Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, avocat au barreau de NANTES INTERVENANT : COFIDIS Représentée par Me RIALLOT LENGLART, avocat au barreau de NANTES -------
Chambre 2-4
67ee196d6cff766e94e38a18
2 avril 2025
COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/01395 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOKMQ Chambre 2-4 Ordonnance n° 2025/M75 Mme [C] [K] Représentant : Me Johann LE MAREC
6253cd7dbd3db21cbdd93817
9 décembre 2016
assisté de Me Johan MARCHAND, avocat au barreau de Papeete INTIMEE La Banque de Polynésie 335 Boulevard Pomare, BP 530 - 98713 Papeete.
Chambre sociale
6867689add25744ff781d4f1
3 juillet 2025
Après quoi, Madame Johanne PERRIER, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 03 Juillet 2025 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.
6253ca4abd3db21cbdd8a92c
7 février 2008
SALAISONS PYRÉNÉENNES ... 65321 BORDERES SUR ECHEZ représentée par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY Z..., avoués à la Cour assistée de Me Johnny Johan A..., avocat au barreau de Poitiers
6253cc07bd3db21cbdd8ee7b
29 novembre 2011
Monsieur Jean-Charlemagne X... et Madame Marie-Pierre Y... se sont mariés le 29 août 1987 sans contrat préalable et trois enfants sont issus de cette union : - Jeannick née le 18 mai 1988, - Johann
64534c2e37f394d0f8f66439
3 mai 2023
de la République près le tribunal judiciaire de NICE INTIME Monsieur [L] [R] né le 29 Mars 2003 à [Localité 3] de nationalité Tunisienne Ayant pour conseil en première instance Maître Johannes
63db650604a8de05deba6893
5 janvier 2023
République près le Tribunal Judiciaire de NICE INTIME Monsieur [Z] [H] né le 13 Mars 1979 à [Localité 3] (TURQUIE) de nationalité Turque Ayant pour conseil en première instance Maître Johannes
662b43b8fe25450008314826
25 avril 2024
en exercice domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON (avocat postulant) et par Me Johann
68fb977f11af6ba0065f39a7
23 octobre 2025
liquidateur de la société NORDIK TRANS et de Mandataire judiciaire de la société NORDIK LINE [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Arnaud SABLIERE, avocat au barreau de l'EURE substitué par Me Johann
6253cbb5bd3db21cbdd8e0c5
11 juin 2010
Trois enfants sont nés de leur union : Johan, le 30/ 04/ 1989, Marjorie, le 18/ 01/ 1994 et Laëdon, le 23/ 10/ 2001.
6253cd97bd3db21cbdd93c80
21 juin 2017
SENTUCQ, Johann TORQUATO, Morgane MONNIER-FOLTZER Huissiers de Justice associés à BLOIS en date du 24 mars 2017D'UNE PART II-S. A. R. L.
6253cbb2bd3db21cbdd8e069
26 mai 2011
SCAILLIEREZ, avocat au barreau D'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12145 du 07/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Johan
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