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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6031fb977f2f1533e7dd7699
16 mai 2018
Olivier Z..., Mme Frédérique Z... et M. Thomas Z... ont interjeté appel de ce jugement.
Cour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93145
11 avril 2016
Olivier X... C/ Mme Gisèle Y... J. P/ E.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01341_20230526
26 mai 2023
La société civile immobilière de construction vente (SCICV) Les Oliviers des Costes dont M.
DCA_21MA01342_20230526
DCA_21MA01343_20230526
6253cd62bd3db21cbdd93288
26 avril 2016
de dommages-intérêts Déboute monsieur X...Olivier de sa demande de l'article 700 du CPC, Dit que les dépens seront partagés entre chacune des parties ".
1ère chambre
65a0effa5bbe450008b2d007
11 janvier 2024
L'article 260 - 5° précité prévoit que peuvent sur leur demande acquitter la taxe sur la valeur ajoutée : 5° bis Les personnes qui réalisent une opération visée au 5 de l'article 26 selon lequel, dans
12e chambre section 2
5fdd81acb6b9042cdc459258
6 septembre 2018
- débouter la SCP Olivier Zanni, ès qualités, de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions.
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02540_20230525
25 mai 2023
À la demande de la société SCI Les Oliviers, la commune de Châteauneuf a fait réaliser des travaux d'extension du bâtiment.
Chambre 1-9
6973aa22cdc6046d47719d23
22 janvier 2026
Ils concluent à l'abattage des trois oliviers sous astreinte de 100 € par jour de retard.
Chambre sociale
697dd93ccdc6046d475fffc6
19 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
64a7afcb3bcaf505db696509
6 juillet 2023
Par décision du 12 décembre 2019, cette juridiction a validé la contrainte précitée et l'a condamné à payer les sommes de 2 637 euros et 72,16 euros. M.
Chambre commerciale 3-2
6684eb2da0de54ff609f8200
2 juillet 2024
OLIVIER ZANNI ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société BLF ...
Pôle 1 - Chambre 5
6358cdccc40aa805a7864cbe
25 octobre 2022
la requête de : DEMANDEURS Monsieur [Z] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [N] [T] [M] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Carine CHICHE BRACKA substituant Me Olivia
64a7afcb3bcaf505db696507
[Z] répond que cette argumentation est erronée et que le délai de péremption a commencé à courir à compter de l'ordonnance de radiation précitée.
64c35c45f01612d969deff01
27 juillet 2023
Défenderesse à la requête : [H] [K] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sophie APPAIX, avocat au barreau de Dijon COMPOSITION DE LA COUR : qui a statué sans audience Olivier
6879d85765b5a3ab8ca54e6d
17 juillet 2025
par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier
6348ff7363d497adffda3fd1
13 octobre 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier
6253ca8dbd3db21cbdd8b58a
10 avril 2008
C / Monique X..., épouse B..., Evelyne X..., épouse C..., Bernard X..., Sylvie X..., épouse D..., Eric X..., Valérie X..., divorcée E..., Richard F..., Olivier F..., Mots clés : successions, liquidation
68032e401fa67923f7882a7f
18 avril 2025
Elle indique qu'elle n'a pas eu le temps d'y répondre et que le non-respect du principe de la contradiction est une cause grave de révocation de l'ordonnance précitée.
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