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229 résultats pour « Sophie CHHU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

63104bac4709e24f13d55425

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Elle ne mentionne pas précisément les trois tableaux de Chu Teh-Chun par exemple. De même, Mme [I] [WL], voisine de l'appartement, déclare avoir vu M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65b4afc67ef77d000880b547

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[G] [K] CHU [5] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sophie MENIGOZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C0654 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/013734 du 23/06/2023

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f00c

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Instance de PARIS (Juge des Libertés et de la Détention)- RG no 11/ 00555 Décision réputée contradictoire L'audience s'est tenue en chambre du conseil, au siège de la juridiction COMPOSITION Sophie

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

6745642e558738a4fcd8b481

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

APPELANT : Madame [O] [Z] née le 09 Juin 2002 à [Localité 9] [Adresse 2] [Adresse 10] [Localité 5] représentée par Maître Sophie RENAUDIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6871f14ddf9b8685d8d06904

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire : Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Sophie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627f48ec551627057d32e0fc

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Par jugement du 12 janvier 2021, le pôle social du tribunal judiciaire de Poitiers a : - rejeté l'ensemble des demandes du CHU de [Localité 3], - condamné le CHU de [Localité 3] à payer à la CPAM de

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00818_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Par un courrier du 21 janvier 2015, la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), en qualité d'assureur du CHRU de Lille, a informé M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdacf4fff013361b5e0c8a3

Appel

20 mai 2019

20 mai 2019

COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mai 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Première Présidente de chambre Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente Mme Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6032ca29f2d8fe3fae115f6f

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

société IMPRIMERIE DIDIER MARY [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Marion PIPARD, avocat au barreau de MEAUX, substitué par Me Mylène BERNARDON, avocat au barreau de MEAUX Me GUILLOUËT Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd8970e

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

SUR SERRE Partie civile intimée, Non comparante, ni représentée, Madame Sophie F..., demeurant 130, rue G.A Martin - 02360 ROZOY SUR SERRE Partie civile intimée, Non comparante, ni représentée

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6780bc827876e75543d1c67e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SAS [11], [Adresse 9] Représentée par Me Robert APÉRY, substitué par Me François OLLIVIER, avocats au barreau de CAEN INTIMES : Monsieur [L] [R] [Adresse 10] Représenté par Me Anne-Sophie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01732_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

A cette date, il a été transporté aux urgences du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61638eed0d12e998c06d9d3f

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

d'appel du 22 octobre 2009, APPELANT : Monsieur [S] [I], né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 3], de nationalité Française, sans emploi, demeurant [Adresse 5], Représenté par Maître Sophie

Source officielle
CA

10e Chambre

616301504c6681071edf67d6

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

demeurant [Adresse 11] représenté par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la ASS PREZIOSI JACQUES-ANTOINE / CECCALDI MARC ANDRE, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Sophie

Source officielle
CA

14e chambre

600fe928c183d7410fab7991

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Suite à sa consultation, elle a été opérée de ce glaucome bilatéral en février 2018 au CHU de [Localité 15].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddfc

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

née le 06 Juin 1966 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Sophie MATHIEU, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90967

Appel

21 août 2013

21 août 2013

Cette décision a été prise au visa des certificats médicaux du même jour du Docteur Sophie Z... et du Docteur A..., praticiens hospitaliers au CHU de LIMOGES attestant que l'intéressé présente des symptômes

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6628a182b2cb67000826a6f3

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

cour : Arrêt rendu le 05 Décembre 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 20/04707 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

651fa50bc601f08318991550

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Sophie Lésineau, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162822c7a007b88ee156663

Appel

22 novembre 2013

22 novembre 2013

Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 octobre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Anne VIDAL, Présidente de chambre Françoise MARTINI, Conseillère Marie-Sophie

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Chhuon, Sophie

SIREN 898060231Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

13/09/2023

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Créations

Chhuon, Sophie

SIREN 898060231GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

20/04/2021

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Ventes et cessions

SOPHIE, DUONG NGET CHHUN

SIREN 514481530GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Fonds acquis par achat au prix stipulé de 90000 Euros.

17/11/2009

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Ventes et cessions

SOPHIE, DREAM SUSHI, DUONG, Nget Chhun

SIREN 514481530GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec fonds acquis par achat au prix stipulé de 90000 Euros. Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.

17/11/2009

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