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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
653a0645d0451e8318d0e92d
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
653a0645d0451e8318d0e92f
653a0645d0451e8318d0e931
Pôle 4 - Chambre 5
6163a6091d97f2f687d912d5
10 novembre 2010
section - RG n° 07/14895 APPELANT Maître [I] [P] [X] demeurant [Adresse 2] en qualité de liquidateur de Monsieur [R] [E] représenté par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assisté de Maître DERVAL
CHAMBRE SOCIALE B
69d0a24fcdc6046d47110752
3 avril 2026
ZOTTA, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Janvier 2026 Présidée par Régis DEVAUX, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en
1ère Chambre
69e9b005cdc6046d47382192
21 avril 2026
Xavier DEVAUX, Directeur des services judiciaires de greffe, lors des débats et Mme Leïla ZAIT, Greffier, lors prononcé de la décision.
69ef1bbfcdc6046d47affb01
24 avril 2026
[N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Marie-Pierre LAMY-FERRAS, avocat au barreau d'ANNECY DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Janvier 2026 Présidée par Régis DEVAUX
63cb92e19c02507c9078ddb8
20 janvier 2023
postulant inscrit au barreau de LYON, et représentée par Me Alexis ZEKRI-POSTACCHINI, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Novembre 2022 Présidée par Régis DEVAUX
Chambre Sociale
644cb4e256c9f0d0f8b6f0e1
28 avril 2023
Xavier DEVAUX, directeur de greffe lors des débats Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 28 Avril 2023 par mise à disposition au greffe. ************** Statuant sur l'appel
6710aa42be64d7e510244ece
11 octobre 2024
Xavier DEVAUX, directeur de greffe Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 11 Octobre 2024 par mise à disposition au greffe. ************** Statuant sur l'appel interjeté
65a23c887ca18b0008e58220
12 janvier 2024
représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, Me Stéphane BAROUGIER, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 20 Octobre 2023 Présidée par Régis DEVAUX
66347ea0789e5f0008d7cbb6
26 avril 2024
Xavier DEVAUX, directeur de greffe Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 26 Avril 2024 par mise à disposition au greffe. ************** FAITS ET PROCEDURE M.
Chambre 1-11 OP
678b47128cafc520068c1657
17 janvier 2025
STRADIVARIUS C/ [L] [O] Copie exécutoire délivrée le : 17 janvier 2025 à : Me Laurent DEVAUX Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel : Ordonnance
6791dffa1c87724b5e69d955
Xavier DEVAUX, directeur de greffe Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 17 janvier 2025 par mise à disposition au greffe. ************** FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES
6610e5e574ef9f00086f651c
5 avril 2024
CHENEVOY de l'AARPI FIDERE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Mathilde BATISTA, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Janvier 2024 Présidée par Régis DEVAUX
2e chambre 1re section
6032490de26bd87eff62d4a0
8 mars 2018
Arrêt rendu le 04 Juin 2015 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° Section : 2 N° RG : 14/02682 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Aurélie DEVAUX
1re chambre 2e section
6036d2e5a7ded77117192d2e
18 août 2015
le Tribunal d'Instance d'ANTONY N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-13-469 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne laure DUMEAU Me Aurélie DEVAUX
6a113981cdc6046d47a68808
22 mai 2026
LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle TOURNAIRE, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Février 2026 Présidée par Béatrice REGNIER, présidente et Régis DEVAUX
6a1139c1cdc6046d47a68c9a
au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Christian BROCHARD de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Février 2026 Présidée par Régis DEVAUX
4ème Chambre Section 3
60225fcd44cfabaf4dead325
15 janvier 2021
DECHAUX, conseillère faisant fonction de président P. POIREL, conseiller A.
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