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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01847_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Elle soutient que : - elle a subi des opérations à la hanche et au genou en octobre 2020 et juin 2021 et dispose d'un suivi pour sa rééducation et d'un protocole médical strict jusqu'au 1er juillet 2023

Source officielle
CA

ETRANGERS

630ef9ac223d7c4f137052bd

Appel

16 août 2022

16 août 2022

Je me suis fait opérer d'une prothèse totale de genou et on peut pas faire ça au Mali. Je voudrais construire mon avenir ici.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

631834100876004f131a5df8

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Les éléments médicaux produits font ressortir d'importants problèmes de santé avec fatigabilité importante traumatisme du genou gauche pathologie neuromusculaire chronique sévère et invalidante, hypothyroïdie

Source officielle
CA

Rétentions

6358cdabc40aa805a7864c3a

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

J'ai une déformation du genou. Je suis entré plusieurs fois en France. La dernière fois, cela fait un mois. Je suis entré par l'Allemagne. Je suis allé en Allemagne en passant par la France.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6528def6aaebb88318fda399

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[F] [J] « trauma genou droit-coccyx », a, après avoir dit que le principe du contradictoire a été respecté, débouté la société [4] de sa demande d'inopposabilité de la décision de prise en charge du 17

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afd83bcaf505db696557

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

enquête au cours de laquelle Mme [H] indique que les 1er et 2 octobre 2019, le salarié lui a répondu alors qu'elle manifestait vivement sa réaction à une de ses boutades : "Oh, [D]" puis lui a tapoté le genou

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62e8be8d4f6d33e2e97f0a19

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

[R] indique que ne parvenant pas à traiter les douleurs qu'il ressent, notamment aux genoux et intestinales, il est venu en France espérant pouvoir faire l'objet de soins plus pertinents ; que le médecin

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6622096c9ce14200083897fd

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Elle soutient, aussi, que ses douleurs n'ont pas été exactement décrites et que l'expert n'a pas précisé que la douleur irradie également dans le genou.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

62d79aab71d9f5effbdf295f

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

sa vulnérabilité et ne produit aucun document justifiant d'un état de santé incompatible avec son maintien en rétention hormis un certificat médical faisant état de rééducation pour une entorse du genou

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

660cf2547c1ccb0008628b9b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[N] [T] a communiqué à la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (CPAM) un certificat médical de rechute établi le 27 septembre 2017 en raison d'une arthrose invalidante du genou droit

Source officielle
CA

ETRANGERS

6597ac2bade3490008c312e6

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

[I] a déclaré à l'audience qu'il avait été opéré du genou et devait terminer des séances de kinésithérapie.

Source officielle
CA

RETENTIONS

65a8d316e12c85000874aefa

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[R] [I], qui a eu la parole en dernier, explique qu'il a des problèmes de santé au niveau du genou et des dents qui lui causent d'importantes douleurs.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65b370a98c0355000835f8e3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le 18 avril 2019, la caisse a pris en charge la maladie déclarée par le salarié sur le fondement du tableau n° 79 des maladies professionnelles, lésions chroniques du ménisque du genou droit confirmées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8540d

Appel

23 janvier 2001

23 janvier 2001

expertise par application des dispositions de l'article R. 142-24-1 du Code de la sécurité sociale, désigné à cet effet le docteur André B..., avec pour mission, notamment, de dire si les lésions du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85bba

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

. * * * Thierry X..., sapeur pompier volontaire, a été victime d'un accident de service le 5 août 1996 à la suite duquel il a présenté une fracture déplacée instable fermée du genou droit.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163820996ce96677bf0fdd3

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

[G], salarié intérimaire employé par la société Manpower en qualité de maçon a, le 15 février 2002, été victime d'un accident du travail du à une entorse du genou gauche, et dont le caractère professionnel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882cb

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

INSTANCE DE BAYONNE Paul X... a été victime d'un accident de travail le 15 juin 1999.Il a été admis au service des urgences du Centre hospitalier de Vendôme où était diagnostiqué "un traumatisme du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89094

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

.. se plaint de cervicalgies et de gonalgies gauche à l'effort.L'examen clinique a mis en évidence un enraidissement douloureux des mouvements du rachis cervical et des douleurs à la mobilisation du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89096

Appel

13 mars 2007

13 mars 2007

consolidation est fixée au 26 septembre 2000 En ce qui concerne l'incapacité permanente partielle, la victime présente une raideur de la cheville gauche notamment en flexion plantaire, une laxité minime du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899bd

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

pas plus des violences dont il aurait été victime de la part d'autres détenus; Que par ailleurs, aucune pièce n'est de nature à démontrer l'existence d'un lien entre les lésions dont il souffre au genou

Source officielle

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