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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01847_20230221
21 février 2023
Elle soutient que : - elle a subi des opérations à la hanche et au genou en octobre 2020 et juin 2021 et dispose d'un suivi pour sa rééducation et d'un protocole médical strict jusqu'au 1er juillet 2023
ETRANGERS
630ef9ac223d7c4f137052bd
16 août 2022
Je me suis fait opérer d'une prothèse totale de genou et on peut pas faire ça au Mali. Je voudrais construire mon avenir ici.
Chambre 1-9
631834100876004f131a5df8
6 septembre 2022
Les éléments médicaux produits font ressortir d'importants problèmes de santé avec fatigabilité importante traumatisme du genou gauche pathologie neuromusculaire chronique sévère et invalidante, hypothyroïdie
Rétentions
6358cdabc40aa805a7864c3a
25 octobre 2022
J'ai une déformation du genou. Je suis entré plusieurs fois en France. La dernière fois, cela fait un mois. Je suis entré par l'Allemagne. Je suis allé en Allemagne en passant par la France.
2EME PROTECTION SOCIALE
6528def6aaebb88318fda399
12 octobre 2023
[F] [J] « trauma genou droit-coccyx », a, après avoir dit que le principe du contradictoire a été respecté, débouté la société [4] de sa demande d'inopposabilité de la décision de prise en charge du 17
Chambre sociale
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6 juillet 2023
enquête au cours de laquelle Mme [H] indique que les 1er et 2 octobre 2019, le salarié lui a répondu alors qu'elle manifestait vivement sa réaction à une de ses boutades : "Oh, [D]" puis lui a tapoté le genou
Pôle 1 - Chambre 12
62e8be8d4f6d33e2e97f0a19
29 juillet 2022
[R] indique que ne parvenant pas à traiter les douleurs qu'il ressent, notamment aux genoux et intestinales, il est venu en France espérant pouvoir faire l'objet de soins plus pertinents ; que le médecin
Chambre 2 A
6622096c9ce14200083897fd
18 avril 2024
Elle soutient, aussi, que ses douleurs n'ont pas été exactement décrites et que l'expert n'a pas précisé que la douleur irradie également dans le genou.
Rétention Administrative
62d79aab71d9f5effbdf295f
19 juillet 2022
sa vulnérabilité et ne produit aucun document justifiant d'un état de santé incompatible avec son maintien en rétention hormis un certificat médical faisant état de rééducation pour une entorse du genou
Chambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b9b
2 avril 2024
[N] [T] a communiqué à la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (CPAM) un certificat médical de rechute établi le 27 septembre 2017 en raison d'une arthrose invalidante du genou droit
6597ac2bade3490008c312e6
4 janvier 2024
[I] a déclaré à l'audience qu'il avait été opéré du genou et devait terminer des séances de kinésithérapie.
RETENTIONS
65a8d316e12c85000874aefa
17 janvier 2024
[R] [I], qui a eu la parole en dernier, explique qu'il a des problèmes de santé au niveau du genou et des dents qui lui causent d'importantes douleurs.
Ch.protection sociale 4-7
65b370a98c0355000835f8e3
25 janvier 2024
Le 18 avril 2019, la caisse a pris en charge la maladie déclarée par le salarié sur le fondement du tableau n° 79 des maladies professionnelles, lésions chroniques du ménisque du genou droit confirmées
Cour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8540d
23 janvier 2001
expertise par application des dispositions de l'article R. 142-24-1 du Code de la sécurité sociale, désigné à cet effet le docteur André B..., avec pour mission, notamment, de dire si les lésions du genou
6253c899bd3db21cbdd85bba
15 janvier 2002
. * * * Thierry X..., sapeur pompier volontaire, a été victime d'un accident de service le 5 août 1996 à la suite duquel il a présenté une fracture déplacée instable fermée du genou droit.
Pôle 6 - Chambre 12
6163820996ce96677bf0fdd3
10 mars 2011
[G], salarié intérimaire employé par la société Manpower en qualité de maçon a, le 15 février 2002, été victime d'un accident du travail du à une entorse du genou gauche, et dont le caractère professionnel
6253c963bd3db21cbdd882cb
28 mars 2006
INSTANCE DE BAYONNE Paul X... a été victime d'un accident de travail le 15 juin 1999.Il a été admis au service des urgences du Centre hospitalier de Vendôme où était diagnostiqué "un traumatisme du genou
6253c9b0bd3db21cbdd89094
6 mars 2007
.. se plaint de cervicalgies et de gonalgies gauche à l'effort.L'examen clinique a mis en évidence un enraidissement douloureux des mouvements du rachis cervical et des douleurs à la mobilisation du genou
6253c9b0bd3db21cbdd89096
13 mars 2007
consolidation est fixée au 26 septembre 2000 En ce qui concerne l'incapacité permanente partielle, la victime présente une raideur de la cheville gauche notamment en flexion plantaire, une laxité minime du genou
6253c9efbd3db21cbdd899bd
21 novembre 2007
pas plus des violences dont il aurait été victime de la part d'autres détenus; Que par ailleurs, aucune pièce n'est de nature à démontrer l'existence d'un lien entre les lésions dont il souffre au genou
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