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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Etrangers/HSC

67134c05208351cec6586729

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

L'avis motivé établi le 24 septembre 2024 par le Dr [N] [D] a noté un discours restant désorganisé avec perte du fil conducteur et la persistance de la conviction délirante d'être l'objet d'un complot

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

69ef17aacdc6046d47af9a46

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Le discours est accéléré, désorganisé, et comportent des idées délirantes floues polymorphes de persécution, de préjudice, érotomaniaques, d'empisonnement, à mécanisme interprétatif, intuitif, imaginatif

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6a11351dcdc6046d47a5efa8

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Selon l'avis motivé du médecin psychiatre du 8 mai 2026, [F] [Y] présente un état persistant de contact étrange, une obnubilation du discours autour d'une problématique du T.O.C., un barrage, une attitude

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

672cae5b667d5ab2e9576b33

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

décembre 2023 par le docteur [K], lequel a constaté que l'intéressé présentait les troubles suivants : 'patient ayant sollicité la police pour dépôt de plainte qui l'a réadressé vers les soins devant discours

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6312f0a1ef56904f13d44e93

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

[C] [B] présente un discours dispersé, peu cohérent, un ludisme, une absence de critique des troubles présentés. L'adhésion et la compréhension paraissent très restreints.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

63c8edd5dc5b777c90992df2

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Le médecin ment, je suis pas en rupture familiale : ma mère vient me voir régulièrement à l'hôpital ; le médecin m'a dit le 16 janvier que j'avais un discours cohérent.

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

62aacacd470d8205e5d405e2

Appel

20 janvier 2022

20 janvier 2022

Elle a souligné que le dernier certificat médical contenait des éléments favorables, que Mme [X] [Y], dont le discours était clair et adapté, s'engageait à suivre par elle-même les soins nécessaires.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64bb734b0d42fcd969e7cf1b

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

X se disant [U] s'est montré calme dans le service, avec une désorganisation du discours, réponse à côté et discours schizophasique, difficilement intelligible, des idées délirantes mégalomaniaques (il

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

64bf67868fb8a9d9693e1780

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Le certificat médical avant audience devant le juge des libertés et de la détention réitère le caractère délirant et persécuté du patient et un discours désorganisé, dans une absence de critique de ses

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

64c8a0f7dfabddd9699e00a4

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Une décision de maintien était prise le 28 juin 2023 aux termes des certificats établis à 24 heures et 72 heures, respectivement par le docteur [X], lequel a constaté que le patient présentait un discours

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6778cefd51d7dea0bca2b417

Appel

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Elle tient un discours incohérent avec propos délirants à thématique mystique et de persécution tant par son entourage familial que par les soignants. Son comportement est désorganisé et inadapté.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

696b2806cdc6046d479d018c

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

2025 indiquant notamment que le patient avait été amené le jour même par les forces de l'ordre aux urgences psychiatriques de [Localité 6] dans un état d'agitation et d'hétéro agressivité avec un discours

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

668f76e49b65e642c58786b6

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il faut en effet observer que Mme [K] a notamment été hospitalisée pour décompensation maniaque, subexcitation psychique, discours accéléré et diffluent, errance nocturne, insomnie, idées de grandeur et

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6809c9321f1ed98b447f4334

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Dans le cadre d'un devoir de français pour lequel il était demandé à l'élève de préparer un discours qui susciterait un débat en classe, [I] [J] a présenté un discours dans lequel il entendait parodier

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6545ee624ac6088318da1266

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

octobre 2023, Mme [S] a été admise en soins psychiatriques sans son consentement, pour péril imminent en raison, selon le certificat médical d'admission, d'une désorganisation comportementale, d'un discours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a52

Appel

6 mars 2017

6 mars 2017

Le patient se montrait méfiant, tendu, anxieux, tenait des propos d'allure délirante, un discours décousu, désorganisé, familier ; il avait un comportement désinhibé et inadapté ; il existait un risque

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

63465913c024d1adffef748c

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Par certificat médical de 24 heures en date du 20 aout 2022, le Dr [R] fait état d'un patient rapportant un vécu d'injustice, de persécution, présentant un discours délirant à thématique de persécution

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68edd8f187178132e1935044

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[P] à savoir : agitation psychomotrice modérée, bizarrerie de contact, discours logorrheique, incohérent désorganisé, idées délirantes de persécution, mégalomaniaques et mystique, de mécanisme intuitif

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

695f4b41cdc6046d47957ad4

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

- humeur un peu exaltée - légère excitation psychomotrice par moment - Absence d'idées suicidaires - Discours émis à voix claire, compréhensible et cohérent, centrés sur ses préoccupations d'ordre

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6901af41748a422ad953cbdd

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le contact était méfiant, le discours teinté d'idées délirantes de persécution et de grandeur.

Source officielle