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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
6262481db1a50c277d4c5af1
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45c
30 juin 2011
30 juin 2011
Eric X...et Sandrine Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Iéna née le 19 décembre 2003.
Source officielle2e chambre civile
631addeef575634f1371ed00
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[H] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean françois REYNAUD de la SELARL SELARL REYNAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER Le HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA,
Source officielle2e chambre civile
635b71feb201587f74be034e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
CHAROMAM [Adresse 1] Représentant : Me Philippe ANAHORY, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA, président de chambre, assisté de Laurence
Source officielle2e chambre civile
644229bbd2fa6fd0f804039b
20 avril 2023
20 avril 2023
ERILIA prise en son centre de gestion de [Localité 5], [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] Le VINGT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Eric SENNA, président de chambre, assisté de Laurence SENDRA
Source officielle2e chambre civile
63b7ccff6b63637c907b7bc4
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Mme [R] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Eric
Source officielleChambre sociale
6622097b9ce1420008389a01
17 avril 2024
17 avril 2024
greffier, avons rendu la décision suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/02070 du répertoire général, opposant : Monsieur [F] [W], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Eric
Source officielle1ère Chambre
671894bed8ceca1cd7019302
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ERIC FROSIO, Compagnie d'assurance GROUPAMA D'OC Ordonnance Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle2e chambre civile
642fb673cece1704f57476d0
6 avril 2023
6 avril 2023
civile, l'affaire a été débattue le 13 FEVRIER 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric
Source officielle2e chambre civile
63b7ccfe6b63637c907b7bb9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officielleChambre sociale 4-3
65aa306d009f81000890dcce
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES GABON, ORDONNANCE D'INCIDENT Rendue publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Laurence SINQUIN
Source officielle2e chambre civile
633fc31ee633183e2ee17a56
6 octobre 2022
6 octobre 2022
MONTPELLIER INTIMEE : Société KYANEOS PIERRE [Adresse 2] Représentant : Me Yvan MONELLI de la SELARL MBA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric
Source officielleChambre 3-3
6974b94acdc6046d478b2180
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Portalis DBVB-V-B7J-BOSDX Ordonnance n° 2026/M20 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-3 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Laure
Source officielle2e chambre civile
642fb675cece1704f57476f2
6 avril 2023
6 avril 2023
Amine FARAJ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Mme [V] [Z] [Adresse 6] [Localité 1] Mme [J] [C] [Adresse 7] [Localité 5] Le SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Eric
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6711fac07603bf88a188476b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
AIG EUROPE SA prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI INTIMES Monsieur [X] [N]
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc6c
14 avril 2011
14 avril 2011
chambre 2, décision attaquée en date du 04 Janvier 2011, enregistrée sous le no 09/ 01276 APPELANT Madame Sylvie X... épouse Y... ... 62500 SAINT MARTIN AU LAERT Représentant : la SCP THERY-LAURENT
Source officielle2e chambre civile
627df8f40d41e0057d43e4c2
12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier, lors des débats : Mme Laurence SENDRA L'affaire, mise en délibéré au 21 avril 2022, a été prorogée au 12 mai 2022.
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efcc1c6ed00087b3e2b
22 avril 2024
22 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller,
Source officielleSociale D salle 3
5fddca2e8644f26f31ea2a2d
30 mars 2018
30 mars 2018
Suivant décision en date du 23 novembre 2007, Madame Laurence Y... a été placée en redressement judiciaire .
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b107
20 mars 2008
20 mars 2008
SOCIALE- SECTION B SÉCURITÉ SOCIALE No de rôle : 07 / 00687 no 2004 / 2040 CB / EV Madame Anny, Mauricette X... veuve Y..., épouse de Monsieur René Y... décédé, le 09 mars 2006 Monsieur Laurent
Source officiellePage 6 sur 85