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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
660cf2597c1ccb0008628c49
2 avril 2024
2 avril 2024
Des engagements de règlement des factures de location étaient pris : mails des 7 mars 2022 ; 13 mai 2022 ; 2 juin 2022 mais l'essentiel des factures demeurait impayé.
Source officielle1ère Chambre
65b0ba858d0ccf000877e4d4
23 janvier 2024
23 janvier 2024
, - Mme Inès REAL DEL SARTE, Magistrate honoraire, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94378
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Carlos Ramon Y... et Mme Hélène Z..., épouse Y...
Source officielle1ère Chambre
660cf2597c1ccb0008628c47
2 avril 2024
2 avril 2024
Date de mise à disposition : 02 avril 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
643e35d983146e04f531ec82
17 avril 2023
17 avril 2023
36] Représenté par Me Hélène FERON-POLONI de la SCP LECOQ VALLON & FERON-POLONI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0187 Madame [KM] [XS] [Adresse 24] [Localité 36] Représentée par Me Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92dfb
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Jacques Y..., Mme Hélène Y...épouse B..., Mme Brigitte Y...épouse Z..., M.
Source officielle4ème Chambre
677f661de034c1f8dc458861
7 janvier 2025
7 janvier 2025
, lors des débats et de Françoise BERNARD, lors du délibéré Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [Y] [G] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Hélène
Source officielleSécurité sociale
6163842eb5b1827189c746fa
29 juin 2010
29 juin 2010
Adresse 5] [Localité 6] représentée par Isabelle SOURANG en vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUÉES LE : 11 août 2009 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 1er juin 2010 Présidée par Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cec
30 mai 2006
30 mai 2006
Y... a cédé à Hélène LE A... une partie de sa clientèle pour le prix de 33.647 F.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e12e
6 juin 2011
6 juin 2011
Y... aux dépens sous réserve des règles en matière d'aide juridictionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e382
27 juin 2011
27 juin 2011
., - faire droit à son appel incident, - condamner Monsieur X... à lui payer une pension alimentaire de (200 euros x 2) 400 euros pour contribuer à l'entretien et d'éducation des enfants Marie et Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901ff
31 janvier 2013
31 janvier 2013
C/ Melle Agnès Anne Fabienne X..., Mme Hélène Anne X... épouse Y..., Mme Suzanne Jacqueline Z... veuve X...
Source officielleChambre Sociale
62e8be944f6d33e2e97f0a33
28 juillet 2022
28 juillet 2022
DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660cf2677c1ccb0008628e57
2 avril 2024
2 avril 2024
: N° RG 24/00055 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIVJE Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Novembre 2023 du TJ de PARIS - RG n° 20/07484 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène
Source officielleRéférés
65a0ebce5bbe450008b2ce36
11 janvier 2024
11 janvier 2024
amiable de sa dette, alors même que l'offre de consignation prouve qu'elle avait les moyens de régler cette dette.
Source officielleChambre civile 1-7
697af92ecdc6046d470fad9c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [X] [W] Me Guillaume BLIN L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me Marie-Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
653b59b8502b828318c4e5b9
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Cependant, le défaut ou retard de règlement d'une seule échéance entraînera la reprise des poursuites.
Source officielleChambre des Rétentions
67ee177551255e24994fc42f
2 avril 2025
2 avril 2025
Minute N° N° RG 25/01083 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGEO (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 1er avril 2025 à11h59 Nous, Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e75
27 décembre 2013
27 décembre 2013
C/ Hélène Y... épouse Z..., René Z..., Véronique A... P-L. P/ E.
Source officielle1ère Chambre
670f582b4ad0d5ee7d7e5ace
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Au visa principalement des motifs suivants : La société Distillerie du Saint-Esprit n'a pas réglé les causes du commandement, ni sollicité de délais pour le règlement de cette dette dans le délai
Source officiellePage 6 sur 455