Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
653760f5974d258318455119
23 octobre 2023
23 octobre 2023
dirigées à l'encontre de la SCI 2N Immo, condamné la SARL Côté Jardin à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca30851891e789c2db1c48
27 novembre 2020
27 novembre 2020
D'ARCADIE' en ce qu'ils ne font qu'illustrer les termes 'LES JARDINS D'' et sont discrets.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b77
13 novembre 2020
13 novembre 2020
V... a cédé à la société civile de construction vente Les Jardins du lavoir (la société Les Jardins du lavoir) un bien immobilier en vue de la réalisation d'une opération de vente en l'état futur d'achèvement
Source officielle2ème CH - Section 1
66878d0105d6f7f678d493ac
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la SARL Les Jardins d'Eden
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba0
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Il résulte des propres écritures et pièces produites par l'ASSOCIATION " JARDINS D'ENFANTS TOULOUSAINS " que, pour des raisons sans doute rationnelles, l'ASSOCIATION " JARDINS D'ENFANTS TOULOUSAINS " a
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
686768a8dd25744ff781d5a7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
des copropriétaires de la Résidence Les Jardins de [Localité 11]-[Localité 13] et de la SCCV Les Jardins de [Localité 11] [Localité 13] aux dépens ; Aux termes de ses dernières conclusions notifiées
Source officielleChambre 1-1
6538b3387ffc2c8318edfe5d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Les jardins de Marie à payer à Mme [R] [W] la somme de 1 500 euros, en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la Sarl Les jardins de Marie aux dépens.
Source officielle12e chambre
60327e44963afdb244d073c9
23 janvier 2018
23 janvier 2018
A la suite d'une plainte déposée par la société Le Jardin Etoilé et la société [Adresse 3], une procédure pénale a été ouverte à l'encontre de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6032e45025d6f2584bb958b5
9 novembre 2017
9 novembre 2017
du Roy et à la Selafa MJA en la personne de Maître [G] [K], mandataire judiciaire liquidateur de la société Les Jardins du Roy, le versement de la somme de 44.000 euros effectué par la société Les Jardins
Source officielle12e chambre
603559f1dbfbfe82511196ea
10 mai 2016
10 mai 2016
de co-gérant de la SARL LE JARDIN ETOILE.
Source officielleCour d'Appel
SARL LE JARDIN D'HORUS SELAFA MJA SCP C... Dc/Monsieur Pascal X
6253ccfabd3db21cbdd91e56
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Le 18 avril 2014, la société le Jardin d'Horus, la SCP C...
Source officielle3e chambre
63b7cddc6b63637c907b7dd8
5 janvier 2023
5 janvier 2023
LE JARDIN C/ [G] [M] ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6360ca7c3c369c7f74996fc1
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Vu le recours formé par : La Société AU JARDIN CHERIOUX représentée par son gérant M.
Source officielle12e chambre
633fc3a2e633183e2ee17d1c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
LE JARDIN D'ACCLIMATATION C/ S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63d0d62a81a7b805de12b6da
24 janvier 2023
24 janvier 2023
La sccv les jardins des Oseraies a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92252
9 avril 2015
9 avril 2015
C'est donc à tort que la SARL les Jardins de Philia conclut au rejet des écritures et pièces de l'intimée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928e1
20 octobre 2015
20 octobre 2015
FAITS ET PROCÉDURE, La société Art des jardins est une entreprise de jardinerie paysagiste créée par M. et Mme Y.... Elle employait moins de 11 salariés.
Source officielleChambre 1-7
660f94dfa40f8b0008cb7135
4 avril 2024
4 avril 2024
LE JARDINS DE LA LICORNE C/ [W] [S] veuve [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david POTHET Me François AUBERT Décision déférée
Source officielleChambre 3 A
627a0103dd6bd9057dc56c3e
9 mai 2022
9 mai 2022
Monsieur [H] [S], adhérent de l'association, a conclu avec elle un contrat de mise à disposition d'un jardin aménagé, portant sur le jardin [Cadastre 3] au lotissement [Adresse 6].
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63b91ad7b63d827c909cacd4
6 janvier 2023
6 janvier 2023
ou l'usage du jardin.
Source officiellePage 6 sur 411