Mme [J] [S] [E] Mme [O] [E] Mme [K] [E] S.D.C. [7] Intimées la SELARL [6] [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Michèle JAILLET

La présidente Michèle JAILLET N.B. : L'affaire viendra à l'audience du 10 Septembre 2025 à 14 H 00 salle Eric NEGRON (ancienne salle A) Palais Verdun En application de l'article 912

La présidente Michèle JAILLET N.B. : L'affaire viendra à l'audience du 10 Septembre 2025 à 14 H 00 [Adresse 5] [Adresse 6] (rez de chaussée) [Adresse 3] [Localité 1] Copie délivrée

[Y] [G] [D] [P] Représentant : Me Gwendoline DEL DO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ORDONNANCE DE FIN DE MISSION Le 23 Avril 2025 Nous Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état, de la

[M] [U] Intimé ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état, assistée de Mme Fabienne NIETO, Vu l'appel interjeté par [C] [K] reçue au greffe le 05 Février

CHOUETTE, avocat au barreau de TOULON Appelante C/ Mme [H] [G] épouse [L] Représentant : Me Karine SUPPINI, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Michèle JAILLET

[M] [J] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état de la chambre

COUR D'APPEL D'[Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 22/06735 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJLYU Ordonnance n° 2025/M166 ORDONNANCE DE PEREMPTION Nous, Michèle JAILLET

Jacky Jaillet a pris, à bord de l'hélicoptère qu'il pilotait, Frédéric X... et les deux techniciens chargés des prises de vue qui ont débarqué à Noirmoutiers.

BOUGUEREAU-ACCORSI-VOUILLON-LORRAIN Intimées ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état, assistée de Mme Fabienne NIETO, greffier, Vu la demande

[Y] [J] Intimé Me [F] [T] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Michèle JAILLET, présidente, assistée de Mme Fabienne

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Michèle JAILLET, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Madame Nathalie BOUTARD, Conseiller Rapporteur, et Mme Pascale BOYER, Conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Michèle JAILLET

Josserand-Jaillet, président ; - et les conclusions de M. Chassagne, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1 M.

Josserand-Jaillet, président ; - les conclusions de M. Chassagne, rapporteur public ; - et les observations de Me Stark, pour M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

ARRET prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 29 Mars 2007 et signé par Monsieur JAILLET, Conseiller, faisant fonction de Président, et Madame LEDOUX, Greffier.

COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 21/10041 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHXXH Ordonnance n° 2023/M232 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Michèle JAILLET

MARSEILLE Mme [X] [Z] Représentant : Me Alain GALISSARD de l'ASSOCIATION GALISSARD A / CHABROL B, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE DE FIN DE MISSION Le 21 Août 2024 Nous Michèle JAILLET

[N] [J] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE FIN DE MISSION Le 7 janvier 2025, Nous Michèle JAILLET, Présidente

BOURDELOIS, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [E] [V] Représentant : Me Ouahab BOUREKHOUM, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Michèle JAILLET