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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-7
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27 octobre 2023
utilisant votre carte de pointage : Madame [R], en poste depuis 3h29, s'est arrétée à l'espace de pointage pendant quelques secondes à 3h47 avant d'entrer dans la réserve et en ressortir avec un tire palette
Pôle 6 - Chambre 7
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23 octobre 2025
Enfin, afin de justifier votre oubli de livraison, vous avez précisé que les pains étaient coincés derrière la palette.
Cour d'Appel
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15 janvier 2001
. & G. jusqu'à sa société .... à Amiens cette semi remorque devant être chargée de palettes de récupération ) *] Cinq minutes plus tard vous avez rendu compte à Madame Z... de ce trafic afin que notre
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24 mai 2007
suivante : transport des bobines de Hernani à HENDAYE ; coupe du papier en format A4 ; constitution de ramettes du papier coupé ; emballage plastifié des ramettes ; les ramettes sont déposées sur des palettes
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18 janvier 2012
livraison en ce qui concerne les changements de menus, précisant avoir prévenu le responsable de l'hébergement et de la vie sociale, que des consignes avaient été données pour que chaque étage dispose de palettes
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23 avril 2012
références 04-806 pour le client PHP Jarry. 1er page : page de garde signé par Mr Olivier X... 2ème et 3ème page commande (Cette commande comprenait 2 types de matériels : 1 partie rayonnage à palette
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24 juillet 2012
Les marchandises apportées l'après midi par nos confrères sur la plate-forme d'Avignon (messageries et palettes plus) doivent être livrées le lendemain matin sur notre département.
Troisième Chambre
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7 juillet 2022
[Z] de démontrer qu'il avait été exposé au risque listé au tableau ce, alors que selon l'employeur, il s'occupait de la surveillance, du conditionnement, et de la mise en palette des produits en plastique
Pôle 6 - Chambre 6
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7 septembre 2022
Sur le manquement à l'obligation de sécurité : Le salarié reproche à son employeur de ne pas avoir mis à sa disposition de palettes adaptées afin d'accomplir sa mission de chauffeur poids lourds sans
5e Chambre
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21 avril 2022
Son employeur a souscrit une déclaration d'accident du travail auprès de la caisse primaire d'assurance maladie du Val d'Oise (la caisse) dans les termes suivants : 'Alors qu'il rangeait des palettes,
3ème Chambre Commerciale
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24 janvier 2023
BREIZH PR a validé la proposition tarifaire formée par la société GRAVITTAX de la fourniture et pose d'une mezzanine sur poteaux outre la fourniture et pose de rayonnages ainsi que d'un rayonnage porte-palettes
Pôle 6 - Chambre 13
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6 janvier 2023
consistait à procéder à la vérification de flacons, debout devant un tapis roulant, puis une fois les flacons vérifiés à les ranger dans des cartons et à déposer ces cartons, une fois remplis, sur une palette
Chambre Sécurité Sociale
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10 janvier 2023
[W] [E], son salarié mis à disposition de la société [7] en qualité de préparateur de commandes, survenu dans les circonstances suivantes : 'Selon les dires de l'intérimaire, Prépare sa palette et récupère
Chambre 1-1
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4 juillet 2023
[L] [R] la somme de 113 948,05 euros TTC au titre du préjudice matériel causé par la livraison non conforme, - condamné la Sas Rcb des Carrelages Bec à assurer la destruction des dix palettes de dalles
2ème Chambre
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3 octobre 2023
prestations de services aux termes duquel la société Cartel a confié à son cocontractant la mission de réaliser des travaux opérationnels, notamment la conception d'une semi-remorque de déchargement de palettes
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25 janvier 2012
de ne pas avoir pris les précautions élémentaires pour sécuriser la transaction réalisée le 7 février 2006 portant sur 129. 168 € relative à du matériel de reprise de l'entreprise correspondant à 6 palettes
Chambre sociale
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11 mai 2022
Ainsi, à titre d'exemple, il fait valoir que la SA Mondi Lembacel dispose d'outils tels que des tire-palettes ou des chariots élévateurs qui lui auraient permis d'éviter tous gestes interdits, tout en
2e chambre sociale
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18 mai 2022
sous-ensembles chaudronnés, les composants fonds, tubes, raccords à souder étant mis à disposition du poste de travail à l'aide de moyens de manutention qui existaient dans l'atelier (chariot élévateur, tire palette
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5 mai 2022
poste de responsable de dock avec un salaire moyen mensuel brut de 245 394 XPF. ll était victime d'un accident de travail le 17 décembre 2012 alors qu'il soulevait une cantine pour la déposer sur des palettes
1ère chambre sociale
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17 octobre 2024
Ainsi ne figurent ni le nom de l'expéditeur (seulement celui du transporteur) ni la nature de la marchandise puisque concernant cette marchandise seuls sont mentionnés le nombre de palettes (PAL), le poids
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