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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6864bea9f8541312a816c4cc
1 juillet 2025
BLOCFER [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Adeline SABOURET de la SELARL ATLANTIQUE DEFENSE & CONSEIL, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été
9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aeb66129746fdd69c27
2 avril 2025
DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline
67ef6aed66129746fdd69c3b
660e431d0740db0008fa961f
3 avril 2024
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline
660e431d0740db0008fa962b
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline
660e431e0740db0008fa9637
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline
Chambre Etrangers/HSC
659cf30d0b6b43000800d8b8
7 janvier 2024
déléguée par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Adeline
659f9b0e3328fa00087a2796
10 janvier 2024
659f9b2b3328fa00087a27a4
65a8d705e12c85000874b0c2
17 janvier 2024
65b210a5c4cf860008dff66a
24 janvier 2024
65b210cec4cf860008dff67e
65b210fec4cf860008dff696
653a0707d0451e8318d0ec47
25 octobre 2023
SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des débats et Mme Adeline
CHAMBRE 8 SECTION 1
65b360871d7564000872ddf5
25 janvier 2024
2022 par le Juge des contentieux de la protection de Saint Omer APPELANTE SA Floa venant aux lieu et place de la SA Banque du Groupe Casino [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Adeline
2ème CH - Section 1
6031f0b9309c562936bb0055
29 mai 2018
APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Mars 2018, devant : Monsieur Eric LEGRAND, Président Madame Cécile MORILLON, Conseiller Madame Adeline
5fdd6ac464d83414046e4dfc
13 septembre 2018
pour entendre les plaidoiries, en présence de Valérie A... et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Valérie A..., Président Monsieur Philippe Z..., Conseiller Madame Adeline
Chambre 1-8
5fda38b5d7fbd67f01152771
12 septembre 2019
domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Adeline
Pôle 6 - Chambre 7
61627eaa38d18b7ebf63d32e
1 mars 2012
avocat au barreau de PARIS, INTIMEE Madame [G] [E] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assistée de Me Julien RODRIGUE, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 substitué par Me Adeline
Cour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87eaa
5 janvier 2006
. : 04/07127 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Gérard X... 70, rue de Champvert 69005 LYON représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Adeline BEL, avocat au barreau
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