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12 243 résultats pour « Carole LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. civile et commerciale

631c2b4fbd7923fcb00afb5f

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Le président du tribunal de commerce a commis la société Carole Duparc et Olivier Flament.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2dbf8a85971c3ac20076

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[F] [L] né le 30 Septembre 1959 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Carole OLLAGNON DELROISE, avocat au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6438f1d1a942a604f5e931d4

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

DAUX-HARAND, Présidente de chambre, et Madame Carole MENDOZA, Conseillère, chargées du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6364ba3ce405357f749ea546

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

DAUX-HARAND, Président -Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, conseiller- rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68df5f1d38ac3a658931de97

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L'ELDORADO SIS [Adresse 2], demeurant chez son syndic la SAS FONCIA [Localité 5] dont le siège est [Adresse 6] représenté par Me Frédéric RACHLIN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63ca42449066fd7c90fc235a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63b7cc696b63637c907b7854

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, conseiller- rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63b7cc6a6b63637c907b7856

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63b7cc846b63637c907b78b7

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66ff857ba4ff9ec259c09415

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66ff857da4ff9ec259c0942b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66878c8605d6f7f678d48d7c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66878c9305d6f7f678d48e12

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6789fc4911ec33b4fa0f17c0

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller-Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94bfc

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c0c

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68df5f1638ac3a658931de05

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63ca42eb9066fd7c90fc26d1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

D'APPEL en date du : 20 Avril 2022 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 6 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 24 NOVEMBRE 2022, à 14 heures, Madame Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63c10509bf9fd47c90a13574

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

642fb553cece1704f5747335

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL CAROLE LETIZI

SIREN 508561081GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

03/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL CAROLE LECLERC

SIREN 929725950GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

09/06/2026

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Dépôts des comptes

BRUNO ET CAROLE LEFEBVRE

SIREN 799337647GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

02/05/2026

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Dépôts des comptes

CAROLE LEFEVRE FACIALISTE

SIREN 952873917GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

19/02/2026

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Dépôts des comptes

CAROLE LEFEVRE FACIALISTE

SIREN 952873917GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

05/08/2025

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