CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 213 résultats pour « Boxo »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétentions

644cb52956c9f0d0f8b6f1e3

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la

Source officielle
CA

Rétentions

64534cc037f394d0f8f66614

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Public les informant que l'audience sera tenue le 03 Mai 2023 à 10 H 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

Source officielle
CA

Rétentions

64534cc037f394d0f8f66616

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la

Source officielle
CA

Rétentions

63b91acbb63d827c909cac91

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier dédiée aux audiences

Source officielle
CA

Rétentions

63b91accb63d827c909cac95

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la

Source officielle
CA

Rétentions

63be63bc13ef607c90ab6610

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

les informant que l'audience sera tenue le 10 Janvier 2023 à 16 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

Source officielle
CA

Rétentions

63be63bc13ef607c90ab6616

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

64a7afa13bcaf505db696461

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En l'espèce, il résulte des pièces du dossier, et notamment des certificats vétérinaires, que si les conditions du gardiennage (cage ou box) mis en 'uvre suite à la saisie des animaux effectuée le 5 juillet

Source officielle
CA

Rétentions

64a8ff6103029105dbedc208

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la

Source officielle
CA

Rétentions

642e75828b510604f5bc1cf3

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

désignation d'un avocat commis d'office pour l'audience 04 Avril 2023 à 14 H 00 L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

Source officielle
CA

Rétentions

642e75828b510604f5bc1cf5

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

642fb6d1cece1704f57477e0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il s'agit d'un immeuble des années 1930, soumis au statut de la copropriété d'une superficie de 420 m² comprenant des appartements, des locaux commerciaux, des caves en sous-sol, et des box situés dans

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

642fb6d1cece1704f57477e6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il s'agit d'un immeuble des années 1930, soumis au statut de la copropriété d'une superficie de 420 m² comprenant des appartements, des locaux commerciaux, des caves en sous-sol, et des box situés dans

Source officielle
CA

Rétentions

6431068228558704f52e6ab1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

informant que l'audience sera tenue le 06 Avril 2023 à 14 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

Source officielle
CA

Rétentions

6431068328558704f52e6ab3

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

les informant que l'audience sera tenue le 07 Avril 2023 à 11 H 00, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

Source officielle
CA

Rétentions

651e5378a81daa831884f520

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

d'un avocat commis d'office pour l'audience 04 Octobre 2023 à 11 H 00 L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

Source officielle
CA

Rétentions

6308622a5d4f3fc56380b068

Appel

24 août 2022

24 août 2022

Public les informant que l'audience sera tenue le 24 Août 2022 à 13 H 30, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

Source officielle
CA

Rétentions

63b6777da853827c9026d1d7

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la

Source officielle
CA

Rétentions

627a014add6bd9057dc56c92

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Public les informant que l'audience sera tenue le 09 Mai 2022 à 14 heures, L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box

Source officielle
CA

Rétentions

627b55c076c5d9057df80105

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de la cour d'appel de Montpellier pour assurer la confidentialité

Source officielle

Page 65 sur 111

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC113 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

The Boxoffice Company France

SIREN 529106247Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

AVIS DE PROJET DE FUSION WEBEDIA Société anonyme à conseil d'administration Au capital de : 6 159 523,96 EUR Siège social 2 Rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret N° RCS 501 106 520 RCS Nanterre, est société absorbante The Boxoffice Company France Société par actions simplifiée Au capital de : 2 075 620,00 EUR Siège social 2 Rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret N° RCS 529 106 247 RCS Nanterre, est société absorbée Évaluation de l'actif apporté : 4 030 991 € Évaluation d

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE BOXON

SIREN 841920192Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

07/06/2026

Voir →

Procédures collectives

BOXON

SIREN 850294711Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

26/05/2026

Voir →

Radiations

BOXON

SIREN 850294711Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOXOFFICE

SIREN 935149559Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

16/04/2026

Voir →