des rotateurs objectivée par IRM', que la première constatation médicale remonte au 14   octobre 2015 et que la pathologie en cause ne remplit pas les conditions liées aux travaux mentionnés dans la liste

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller, La SARL BRICODIA a été avisée à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur, M. Philippe PRUNIER, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.

APPELANTS : Monsieur Pasquale Z... ... 71220 MARIZY représenté par Me Frédérique GOURLAT-ROUSSEAU, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 000510

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.

N° 384 GR -------------- Copie authentique délivrée à : - Me Rousseau-Wiart, le 12.10.2023.

N° 171/add GR -------------- Copies authentiques délivrées à : - Me Maisonnier, - Me Rousseau-Wiart, - Me Eftimie-Spitz, - M. [J], - M. [V], le 16.05.2022.

n° 21/04787 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 15 novembre 2024 APPELANTE Madame [I] [H] [Adresse 1] [Localité 4], Représentée par Me Pierre-François Rousseau

/00435 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W7AB ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [C] [W] Me Laura ROUSSEAU

ARRÊT AU FOND DU 09 AVRIL 2013 J.V N° 2013/ Rôle N° 12/06574 [M], [J] [N] C/ [D] [C] [N] Grosse délivrée le : à :BADIE la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU

AXA FRANCE IARD C/ [L] [Z] Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET ROUSSEAU Me Gilles J.MARTIN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

Rôle N° 08/04715 [P] [I] C/ CARDIF ASSURANCES RISQUES DIVERS Grosse délivrée le : à : la SCP BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU

.-83660 CARNOULES représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, plaidant par Me Marc OREGGIA, avocat au barreau de TOULON INTIMÉE ET APPELANTE LA SARL CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB

.-03100 MONTLUCON représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Jean-louis ROUSSEAU, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 26 JANVIER 2010 par le TRIBUNAL DE

C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 60 RUE WALDECK ROUSSEAU COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 17 Mai 2011 APPELANT : M. Philippe B...

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président,, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, conseillère. qui en ont délibéré.

par Maître ALBINA, avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 avril 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau

par Maître WERTER, avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.