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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
65321b4c9e4ea48318f5afd1
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleChambre Premier Président
6789f239e53fca3659f67332
16 janvier 2025
16 janvier 2025
greffière lors du délibéré ; APPELANTE : Madame [Z] [R] née le 12 Juin 1966 au [Localité 9] Résidence habituelle : [Adresse 1] [Localité 4] Lieu d'admission : CENTRE HOSPITALIER PIERRE JANET
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c6
9 septembre 2016
9 septembre 2016
Représentés tous deux par Me Marie JANET de la SCP SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0249 Assistés sur l'audience par Me Tarik ABAHRI, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleChambre 1-6
642fb58fcece1704f57473d2
6 avril 2023
6 avril 2023
[L] a, par une connaissance certaine de l'existence du défaut, en l'espèce de conception et de fabrication des jantes à l'origine de l'éclatement, été en mesure d'agir.
Source officielle1ère chambre civile B
63b546ecc9018405dfcaad33
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[Z] et lui a proposé de remplacer les jantes du véhicule et de convenir d'un rendez-vous afin qu'elle puisse l'examiner.
Source officielleCabinet D
6624ac09345ff200087cb380
11 avril 2024
11 avril 2024
N° 143 GR -------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Jannot, le 19.04.2024. Copies authentiques délivrées à : - Mes Jacquet et Tuahu, - M. [Y], le 19.04.2024.
Source officielleCabinet B
670b62adc9a105e045f40d73
10 octobre 2024
10 octobre 2024
N° 304 SE ------------ Copie exécutoire délivrée à : - Me Jannot, le 11.10.2024. Copies authentiques délivrées à : - Me Maisonnier, - M. [P], - Greffe Référé, le 11.10.2024.
Source officielle4ème Chambre Section 3
671740806a24f8a713323cd1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE [5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Nissa JAZOTTES
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
659f9a5e3328fa00087a273e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65af6b7eb6c6260008b53230
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d12
15 novembre 2007
15 novembre 2007
. : 07/01283 Nature du recours : Appel APPELANTES : SCI DES ABATTOIRS Lieudit Saint-Etienne 69210 L'ARBRESLE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Michel JALLOT, avocat
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef39dc5b777c909930c9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Le devis présenté par M. et Mme [F] pour justifier du coût des travaux porte sur la reprise " des rayons déjà restaurés et de la jante ".
Source officielle4eme Chambre Section 2
627f48fa551627057d32e1c5
13 mai 2022
13 mai 2022
ALTRAN TECHNOLOGIES RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Grosse notifiée le 13/05/2022 à Me Véronique L'HOTE Me Nissa JAZOTTES
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06e9d0451e8318d0eb9b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
- signé par Monsieur Philippe MICHEL, Président de chambre et Monsieur Jadot TAMBUE, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b76
1 décembre 2015
1 décembre 2015
avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Madame Romy X... ... 49540 MARTIGNE BRIAND et SA MEDIAPOST 19 rue de la Villette 69425 LYON CEDEX 03 Représentée par Me Nissa JAZOTTES
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d7
15 juillet 2013
15 juillet 2013
Madame Guerlande X...épouse Y... ... ... 97139 LES ABYMES Non comparante ni représentée DEFENDEUR CONSULAT GENERAL D'HAITI 12 rue Schoelcher 97110 POINTE-A-PITRE Représenté par Me Hubert JABOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
627df9120d41e0057d43e576
12 mai 2022
12 mai 2022
L'expert précisait aussi que « Les jantes examinées lors de la précédente expertise sont celles qui équipaient les pneumatiques précédents : elles ne correspondent pas aux prescriptions du constructeur
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6becdc6046d477b726e
7 avril 2026
7 avril 2026
rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
66fe357691b69e88a370fe5b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6688de7f676b73dd81b9739c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePage 7 sur 52