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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
68df5a4121a269c127203b54
1 octobre 2025
1 octobre 2025
, toque : C1869 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n°2025/ , 1 page) Nous, Céline DAZZAN, président, Assistée de Emilie POMPON
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5bc6cf4e7f1c37e1cb55
1 octobre 2025
1 octobre 2025
non représenté ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n°2025/ , 1 page) Nous, Céline DAZZAN, président, Assistée de Emilie POMPON
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
67061e52fde28ee4207112b3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
avocat au barreau de PARIS, toque : R288 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 2024/ , 1 page) Nous, Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller de la mise en état, Assistée de Emilie POMPON
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
678750ab892c83ef59be5985
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, avocat au barreau de PARIS, toque : D1414 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° 2025/ , 1 page) Nous, Isabelle PAULMIER-CAYOL, Magistrat chargé de la mise en état, Assistée de Emilie POMPON
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
67ecc7cf8e074ba02f40a317
1 avril 2025
1 avril 2025
barreau de PARIS, toque : C1216 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 2025/ , 1 page) Nous, Isabelle PAULMIER-CAYOL, magistrat chargé de la mise en état, Assistée de Emilie POMPON
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
671894a8d8ceca1cd701917c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 2024/ , 1 page) Nous, Bertrand GELOT, Conseiller chargé de la mise en état, Assisté de Emilie POMPON
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6799c75fd0369362bfa17a12
28 janvier 2025
28 janvier 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 2025/ , 1 page) Nous, Bertrand GELOT, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Emilie POMPON
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
659e474b55379800088472a2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Intimée : Madame [T] [E], non représentée ORDONNANCE DE RADIATION (n° 2024/ , 1 page) Nous, Isabelle PAULMIER-CAYOL, Magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Emilie POMPON
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
659e47c855379800088472de
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Intimée : SCI [1], non représentée ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 2024/ , 1 page) Nous, Isabelle PAULMIER-CAYOL, Magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Emilie POMPON
Source officielleChambre 1-4
5fca605796ea9747c2dcffe1
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Le 26.6.2009, [F] [T] s'est plainte d'un nouveau dégât des eaux, mettant en cause pour expliquer les infiltrations subies dans ses locaux, le lavage à grandes eaux effectué dans la poissonnerie [N].
Source officielleChambre 3-4
66878c9905d6f7f678d48e6e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LE POISSON D'ARGENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine MONCHAUZOU Me Christophe VINOLO Décision déférée à la Cour : Ordonnance du magistrat de la
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02665_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
droit et d'une erreur d'appréciation ; - les faits ne sont ni établis, ni de nature à justifier une sanction disciplinaire ; - aucun élément ne démontre qu'elle était gérante de fait de la poissonnerie
Source officielleChambre sociale
66177dafe5d80f0008c2e8a2
10 avril 2024
10 avril 2024
Par ailleurs, la société Vranken-Pommery Production soutient que M.
Source officielleChambre 1-5
642fb549cece1704f5747308
6 avril 2023
6 avril 2023
Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 06 AVRIL 2023 lv N° 2023/ 142 Rôle N° RG 19/19940 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFLVZ [R] [C] C/ Syndicat des copropriétaires LES JARDINS DE POMONE
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac4
13 septembre 2012
13 septembre 2012
X... qui a signé un code éthique en 2005, a bénéficié de 22 formations depuis son embauche tant sur les rayons poissonnerie et fruits et légumes que sur le métier de manager ; qu'il n'a pas appliqué les
Source officielleChambre civile 1-5
662b440afe25450008314d76
25 avril 2024
25 avril 2024
de poissonnerie sont interdits, et plus généralement tout acte de production industrielle ou de commerce de détail, de sorte que la seule constatation de l'exercice d'un commerce de poissonnerie constitue
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1e0
14 juin 2011
14 juin 2011
Poisson & X..., devenue la S. C. P.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6979d630cdc6046d47f5771e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
GRUNDLER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0191 ORDONNANCE DE RADIATION (n°2026/ , 1 page) Nous, Marie Albanie TERRIER, magistrat chargé de la mise en état, Assistée de Emilie POMPON
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5a4021a269c127203b38
1 octobre 2025
1 octobre 2025
avocat au barreau d'AUXERRE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 2025/ , 1 page) Nous, Céline DAZZAN, président, Assistée de Emilie POMPON
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
696771d4cdc6046d473f11f9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Carole BAZZANELLA, avocat au barreau de PARIS, toque : B206 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE (n° 2026/ , 1 page) Nous, Adrien LALLEMENT, magistrat du Pôle 3 - Chambre 1, Assisté de Emilie POMPON
Source officiellePage 7 sur 129