CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

430 résultats pour « examen médico phychologique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb3f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

L'examen médical pratiqué le 14 juin 2013 a permis d'observer un déshabillage sans difficulté particulière et des douleurs antéro-latérales droites et gauches.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635b721ab201587f74be0429

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Les douleurs des épaules ne sont pas signalées sur le certificat médical initial et n'ont fait l'objet d'aucun examen complémentaire lors de la constatation de l'accident du travail.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65ab721436bfc00008d68c42

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le 19 janvier 2017, un colloque médico-administratif a considéré que les conditions médicales réglementaires étaient remplies, ainsi que les conditions d'exposition au risque, de respect de la durée d'exposition

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830af

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Enfin, il sera tenu compte des examens radiologiques.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e571cdc6046d470c7301

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

'La commission médicale de recours amiable établit, pour chaque cas examiné, un rapport comportant son analyse du dossier, ses constatations et ses conclusions motivées.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL00300_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Au cas où elles ne l'auraient pas été, compte tenu du barème médico-légal utilisé, majorer ledit taux en considération de l'impact de ces douleurs sur les fonctions physiologiques, sensorielles, mentales

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

687b2a2ae24ceec1d00d9050

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

pas de précisions médico-légales développées.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb542cece1704f57472ec

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Le docteur [X], désigné sur l'aggravation des préjudices, physiologiques, confirme cette aggravation en lien avec l'intervention chirurgicale du 12 juin 2012.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6700d6f5836fac7141b7ea34

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Au contraire dans son avis il ne mentionne que des documents médicaux postérieurs à l'accident.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73672cdc6046d479a71e7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Enfin, il sera tenu compte des examens radiologiques.'

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830ad

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Enfin, il sera tenu compte des examens radiologiques.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6620b8d2bd6a8f00086abb8d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Elle s'estime donc bien fondée à solliciter une expertise médicale permettant d'évaluer son préjudice corporel.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL00228_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montpellier de prescrire, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une mesure d'expertise médicale

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

65b0bb6a8d0ccf000877e537

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il résulte de cette définition que le contrat d'assurance, qui garantit « l'invalidité permanente, totale ou partielle (conséquences économiques et physiologiques) », permet à M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68e74180ac880aa7ee21f1f8

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

En l'espèce, le médecin conseil s'est fondé sur les constats suivants, après avoir réalisé un examen clinique de M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

680b18e098bcafcb3a63e0a7

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

médicale soit ordonnée.

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd7066360c991cbe685d0e

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Le docteur I... a été désigné pour évaluer les conséquences médico-légales de l'accident pour les deux victimes. Il a déposé son rapport d'examen de M. Y... le 7 décembre 2013 et celui de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

653219819e4ea48318f5a923

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

, l'expert, plus précis dans la relation de ses constatations lors de l'examen clinique, mentionne une 'position du pied droit en angulation externe de 45°' que l'argumentaire médical dont se prévaut la

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108aabf9fd47c90a13a06

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Elle soutient que l'évaluation du taux médical d'incapacité permanente partielle par le médecin du service du contrôle médical, confirmée par le médecin consulté par la juridiction de première instance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd886ff

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

Concluant à la réformation de cette décision, l'appelante demande à la Cour de fixer son préjudice comme suit : I-Préjudice soumis au recours de l'organisme social : Frais médicaux et hospitaliers

Source officielle

Page 7 sur 22

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.