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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6274baad2799a9057d5dcdfd

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

tiers dans l'accident qu'elle invoque, et que si des certificats médicaux qu'elle produit établissent l'existence de blessures légères, en revanche les circonstances dans lesquelles elle aurait été blessée

Source officielle
CA

Chambre 4-8

62760c49593736057d78a904

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Il est précisé que les mouvements du côté blessé sont estimés par comparaison avec ceux du côté sain, mais il n'est pas pour autant indiqué que le caractère bilatéral de la pathologie modifie l'échelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

63d37aafd1bc2605de4b4ac0

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[G] [E], né le [Date naissance 1] 1992 et alors âgé de 11 ans, a été involontairement blessé au cours d'une chasse par M. [V] [C], assuré auprès de la société SA Generali IARD (la société Generali).

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

63d8c04d2182c005de24d064

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251eba731fad7dd354a6

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Le blessé a été consolidé le 12/06/2017 nonobstant cette consolidation son état a nécessité une intervention chirurgicale sur l'épaule droite ce qui justifie une demande à la veille de la date d'intervention

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

66fce3c08d6ea26f688da58b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

mère qui vit avec lui. ll aurait verbalisé des idées délirantes telles que 'on m'a mis des chips », il aurait cassé un verre dont il aurait disposé les tessons dans le lit de sa mère, qui se serait blessée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69d5ee13cdc6046d477bfdee

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

le médecin du travail et de ses doléances récurrentes relativement à ses douleurs, n'a jamais cessé de lui confier des tâches sollicitant son dos, la dernière fois le 6 novembre 2020 lorsqu'il s'est blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d7367fcdc6046d479a7472

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

En voulant l'enlever avec une barre à mine, il se serait cogné le dessus de la main dans le coin d'une poutre ; Objet dont le contact a blessé la victime : poutre ; Siège des lésions : main droite,

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

696b6f77cdc6046d47a28213

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

déclaration d'accident du travail établie le 30 août 2018 indique : activité de la victime lors de l'accident : travaillait sur un véhicule nature de l'accident : coup sur le coude objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697330e3cdc6046d47656ac2

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Elle soutient que le salarié a quitté son poste le 13 septembre 2018 en raison d'un mal de dos sans indiquer qu'il s'était blessé au travail, ce qu'il n'a fait que le lendemain.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6969fddecdc6046d477fbac2

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le 17 juillet 2020, Mme [F] a été gravement blessée à la main en utilisant une dégauchisseuse dans l'atelier de menuiserie du centre de formation d'apprentis.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4cbe64d7e510244f4e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

le 24 novembre 2020 à 21h : La victime déclare : En soulevant une dalle j'ai ressenti une douleur dans l'épaule, mais je suis retourné travailler normalement par la suite Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4dbe64d7e510244f6a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

2ème Chambre

VOCALP DUFOUR MUGNIER LYONNAZ PUY, avocat au barreau d'ANNECYc/Intimés

6708c017445a086e2bcedc59

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Gravement blessé, M. [W] a été transporté à l'hôpital de [Localité 11]. En 2011, M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6620b8d0bd6a8f00086abb25

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

662209679ce1420008389759

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Nature de l'accident : lors de la prestation de nettoyage d'une pareuse, en manipulant le matériel, [H] [R] se serait blessé le pouce droit.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

63d379b7d1bc2605de4b4797

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

heure : 11 heures - activité de la victime au moment de l'accident : soudé un bout de métal - nature de l'accident : le fil a soudé a touché sont doit de la main droite - objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6631db2ba91469000847aa42

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Les parties conviennent que Madame [P] a été blessée par la chute d'objets lourds et volumineux (notamment de grands miroirs) lors de la manipulation d'une palette.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

6642fece0d8b170008581bf1

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

détention est motivé de la façon suivante : 'risque hétéro agressif envers les soignants toujours présent ; patient dans la toute puissance sans aucune remise en question de son passage à l'acte sur 2 IDE blessés

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6698b061e6ed70c67f6448f3

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Exposé des moyens des parties: L'appelant argue que le certificat médical précise qu'il s'est blessé lors du soulèvement de charges et poussée de brouette le 1er mars 2019, et ajoute que la douleur

Source officielle

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