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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
660f94e2a40f8b0008cb718d
4 avril 2024
4 avril 2024
avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 février 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy
Source officielleChambre 3-1
68fb978511af6ba0065f435c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
siège social est situé [Adresse 2] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Septembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy
Source officielleChambre 3-1
68e5f349e11beca089b88e0e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée la SELARL CABINET [D] NASR & ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Cathy
Source officielleChambre 4-4
680b1da02c124f4fd8d6722a
24 avril 2025
24 avril 2025
1] Chambre 4-4 N°2025 /M N° RG 25/01319 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOKDU ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [O] [Y], demeurant [Adresse 3] FRANCE Représenté par Me Cathy
Source officielleChambre 3-1
68f71573a0214f9bf6ab1564
20 octobre 2025
20 octobre 2025
[Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, présidente de la chambre 3-1, assistée de Julie
Source officielleChambre 3-4
6341139058bc223e2e3f087d
7 octobre 2022
7 octobre 2022
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Représentant : Me Victoria CABAYÉ, avocat au barreau de TOULON Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les
Source officielleChambre 3-1
69cf6a4ccdc6046d47f4a622
2 avril 2026
2 avril 2026
[F], mandataire judiciaire de la SARL ADEM Intimées la SELARL ABEILLE AVOCATS [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Cathy
Source officielleChambre 3-1
68df5f1238ac3a658931dda7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
PROPRIETE INDUSTRIELLE MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL Me Philippe-laurent SIDER [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article R411-29 du code de la propriété intellectuelle) Nous, Cathy
Source officielleChambre 3-1
6967a521cdc6046d47468a86
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ATLANTYS SECURITE PRIVEE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Intimée Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, magistrate de la mise en état, assistée
Source officielleChambre 1-3
6688ddf6676b73dd81b96c0c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[G] [Y] Appelant ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, présidente de la chambre 1-3 de la cour d'appel d'Aix en Provence, assistée de Flavie DRILHON, greffier
Source officielleChambre 1-3
6688ddf8676b73dd81b96c1e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Compagnie d'assurance LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD Représentant : Me [K], avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Cathy
Source officielleChambre 1-3
6688ddf8676b73dd81b96c22
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[N] [E] [H] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, magistrate de la mise en état, assistée de Flavie DRILHON, greffier.
Source officielle5ème chambre sociale PH
653a06aad0451e8318d0ea94
25 octobre 2023
25 octobre 2023
origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ORANGE, section AD, décision attaquée en date du 08 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00117 Véronique SINTES Représentée par Me Cathy
Source officielleChambre 3-1
68f71573a0214f9bf6ab1562
20 octobre 2025
20 octobre 2025
[Adresse 6] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, présidente, assistée de Julie DESHAYE, greffière, Vu l'appel interjeté le
Source officielleChambre 1-8
69fd81a3cdc6046d47049103
7 mai 2026
7 mai 2026
[I], prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Hubert ROUSSEL de la SELARL ROUSSEL-CABAYE ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Me Myriam ETTORI [
Source officielleChambre 1-3
62c7c956cb8dca058e3e7838
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-11 référés
69e1d8fccdc6046d478a5d66
16 avril 2026
16 avril 2026
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier GRIMALDI Me Victoria CABAYÉ Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 18 Décembre 2025.
Source officielleChambre 3-2
696158b7cdc6046d47c64361
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : 08 janvier 2026 à : Me Victoria CABAYÉ Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge
Source officielleChambre 3-2
696158bacdc6046d47c643a7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : 8 Janvier 2026 à : Me Victoria CABAYÉ Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge
Source officielleChambre 3-2
696158bdcdc6046d47c643e4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : 08 janvier 2026 à : Me Victoria CABAYÉ Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire
Source officiellePage 8 sur 71