Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 avril 2022. Le rapporteur, D.

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 octobre 2022. Le rapporteur, D.

Célérier, président de chambre, M. Niollet, président-assesseur, Mme Labetoulle, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 20 septembre 2022.

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 octobre 2022. Le rapporteur, D.

chirurgie orthopédique de l'Hôpital Antoine Béclère de Clamart (92) effectuées le 6 mars et 21 juillet 2015 par le professeur X, ainsi les pièces médicales personnelles laissées dans le service incluant le cédérom

Monsieur [H] [B] [O] né le 04 août 1961 à [Localité 1] (Portugal) Madame [N] [E] née le 11 novembre 1953 à [Localité 2] domiciliés ensemble : [Adresse 1] [Adresse 1] représentés par Me Julie CELERIER

l'arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre du budget du 1er octobre 2001, à savoir, dans le cas de copies réalisées sur support papier, 0,18 euro la page en format A4 et, dans le cas d'un cédérom

CELERIER N°21PA0476

CELERIER

administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Sylvie CELERIER

rétention administrative au centre de rétention administrative d'[Localité 1] dans des locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire, comparant par visioconférence assisté de Me Sylvie CELERIER

Célérier, - les conclusions de Mme Mach, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Il ajoute qu'il n'a pu prendre connaissance de l'ensemble des notes, comptes rendus de DP, CHSCT et CE qu'à la réception du cédérom de compilation qui lui a été remis par son employeur 2013, à la suite

montants définis par l'arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre du budget du 1er octobre 2001, à savoir 0,18 euro la page en format A4, 1,83 euro pour une disquette et 2,75 euros pour un cédérom

CELERIER N°21PA04795

CELERIER La République mande et ordonne au ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce

CELERIER La République mande et ordonne au préfet de Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

né le 11 Septembre 1960 à VITRE (35) (35500) ... 35000 RENNES Représenté par Me Isabelle CELERIER de la SELARL CELERIER, avocat au barreau de RENNES Du mariage de Mme Anne X...et de M.

de la protection de [Localité 36] en date du 12 février 2025 dans une affaire RG 11-24-0094 d'une part, ET : [K] [J] domiciliée : [Adresse 15] [Localité 9] représentée par Me Julie CELERIER

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 mai 2023. Le rapporteur, D.